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5 765 résultats pour « Doucede »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2106431_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 novembre 2021, la SARL De Barbarin et Pichoux, représentée par la SCP Bérenger-Blanc-Burtez-Doucède, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2000332_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

D E, représenté par la SCP Bérenger Blanc Burtez-Doucède, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juillet 2019 par lequel le maire de Marseille a délivré à M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2309347_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 5 octobre et le 30 décembre 2023, la SCI Maregis, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede, demande

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406863_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 juillet 2024 et 23 avril 2025, Mme A B, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et associés, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501091_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 mars 2025 et le 27 mars 2025, la société TB Holding, représentée par Me Burtez-Doucede, a saisi le tribunal administratif de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2300382_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 28 février 2023, la commune de Faucon, représentée par la SCP Berenger-Blanc-Burtez-Doucede, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66863d1bb1dbbe3bae60046a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[B] [D] né le 01 Novembre 2002 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Florian DOUARD de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfe0

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

Rabia De nationalité algerienne, divorcé Sans emploi Détenu à la maison d'arrêt de valenciennes, demeurant ... 59282 DOUCHY LES MINES Prévenu, appelant, détenu, comparant Assisté de Maître BENMOUFFOK

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b6384cdc6046d471d5237

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Consulté, son médecin traitant a constaté “ des douleurs sus-claviculaires droites, par choc direct latéral avec pour conséquence, une douleur à la rétropulsion du bras droit, et limitation du mouvement

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875248fc8e837eda8a6172

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00468

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

et une plaie non-suturable au visage et lui prescrivait un arrêt temporaire de ses activités professionnelles jusqu'au 17 septembre 2009 ; que le 14 et le 17 septembre 2009, en raison de violentes douleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2416111_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est affectée, depuis le 1er novembre 2014 au moins, au centre pour l'insertion dans l'emploi de Doullens, dans le département de l'Oise.

Source officielle
CC

civ3

61372234cd580146773fb0ef

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

René Y..., demeurant 27, place Eugène Andrieu à Doullens (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1992 par la cour d'appel d'Amiens (chambre civile 2ème section), au profit de : 1 ) Mme

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2306241_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, l'association Brest Evénements Nautiques, représentée par Me Douchet, demande au tribunal de prononcer le remboursement d'un

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfb7beee0f8318b9778e

Appel

17 août 2023

17 août 2023

DOUCHEZ-BOUCARD, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 28 JUIN 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61637ed36fb0a05a234bb1da

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

[L] [V] - [Adresse 2] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOT et Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jérôme DOULET, plaidant pour la SCP A.K.P.R, avocat au barreau de CRETEIL, toque

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf14ae266e89ef1189e7f

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

conclusions de nullité par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Alexandra DOUCET

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf151e266e89ef1189ff2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

recours contre toutes décisions le concernant n’ont pu lui être notifiés à l’intéressé en raison de son absence ; En l'absence du procureur de la République avisé Après avoir entendu Maître Alexandra DOUCET

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf153e266e89ef118a01c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Alexandra DOUCET

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf155e266e89ef118a06a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

conclusions de nullité par le conseil de l'intéressé, jointes au dossier et évoquées in limine litis, et après avoir entendu les parties, l'incident est joint au fond ; Après avoir entendu Maître Alexandra DOUCET

Source officielle