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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
68df61079a2daf2a70a1089d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BVG CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 2] RCS [Localité 5] n° 829 448 695 représentée par Me David DUBUISSON, avocat au barreau d'AGEN, postulant, représentée par Me Benjamin ECHALIER, avocat au
Source officielleMERCREDI
69aa2334cdc6046d47a99824
7 janvier 2026
7 janvier 2026
de l'article L642-24 du Code de Commerce, L'affaire a été appelée à l'audience du 7 janvier 2026, A la barre, La SCP [H], ès qualités, prise en la personne de Maître [Y] [O], assistée de Maître Benjamin
Source officielleChambre civile 1-6
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
SOCIETE CIVILE DU MOULIN, représentant : Me Benjamin LEMOINE de la SELARL RIQUIER - LEMOINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 179 - N° du dossier 250306 Intimée :
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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17 octobre 2023
17 octobre 2023
FADLI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0904 Madame [F] [U] [J], représentée par Me Nabil FADLI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0904 Intimées : Madame [V] [I], représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
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1 avril 2026
1 avril 2026
DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU mercredi un avril deux mille vingt six OU SIEGEAIENT, Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Monsieur Christophe BUTEAU, Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 1-3
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
ABC ARCHITECTES Représentant : Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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2 avril 2024
2 avril 2024
MOLOTOV Représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, , représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Intimées
Source officielleChambre 4-8b
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17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01765
13 juin 2018
13 juin 2018
Benjamin Y..., - M. Grégory Z..., - M. B...
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c441dd
9 octobre 1979
9 octobre 1979
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE BOATTI, NEGREL, BENJAMIN Y..., MIECHAMP ET PEREZ ONT ASSIGNE LES EPOUX MARIUS Y..., AUX FINS DE FAIRE JUGER QUE LEURS FONDS BENEFICIAIENT
Source officielleCour d'Appel
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20 janvier 2016
20 janvier 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d5
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie Jeanne ORSINI Les parties ont été avisées que le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201870
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Benjamin X..., à la société Sup Interim et à l'institution Réunica prévoyance ; Qu'à la date du 17 octobre 2011, la caisse a déclaré se désister partiellement de son pourvoi formé à l'encontre de l'institution
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f224c
24 octobre 1990
24 octobre 1990
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Hubert A... née Emilia X..., demeurant à Saint-Louis (Réunion), ... de Paul ; 2°) Mme Benjamin
Source officielleciv2
60794d369ba5988459c485f6
10 mars 2004
10 mars 2004
Benjamin Y..., ès qualités, aux dépens ; Dit que sur les diligences du Procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'ordonnance
Source officiellesoc
é sa demande dirigéec/M. Y
613721dbcd580146773f8280
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Benjamin, demeurant PK 8,5 route des Plages à Montjoly (Guyanne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officielleciv1
613723eecd580146774100a6
25 juin 2002
25 juin 2002
Benjamin Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre A civile), au profit : 1 / de M. Albert X...
Source officielleciv1
61372445cd580146774141a5
29 septembre 2004
29 septembre 2004
l'existence d'un nouveau compte (n 7184) dont ses parents étaient cotitulaires à la Banque Vontobel à Genève et, d'autre part, qu'une actualisation de l'évaluation des immeubles sis au 4 et 10 rue Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301383_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2024, la commune de Grimaud, représentée par la société Genesis Avocats agissant par Me Benjamin, conclut au non-lieu à statuer des conclusions à fin d'annulation
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21004_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée aux Autoroutes du sud de la France, à Mme C A épouse B, à Matthieu B et à Benjamin B. Fait à Toulouse, le 26 septembre 2023 .
Source officiellePage 79 sur 445