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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2105717_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2021, la société Deutsche Asset Management Investment GmbH, agissant pour le compte du fonds DeAM-Fonds WOP 2, représentée par Me Robert
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2105891_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2021, la société Deutsche Asset Management Investment GmbH agissant pour le compte du fonds DeaM-Fonds OKA, représentée par Me Robert,
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2105893_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Le désistement susvisé de la requête de la société Deutsche Asset Management Investment GmbH agissant pour le compte de DeAM-Fonds SLM 1 est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2106204_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société LBBW Asset Management Investment MBH agissant pour le compte du fonds SUDKA-ZVL-FONDS, est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2106216_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société LBBW Asset Management Investment mbH agissant pour le compte de BWINVEST-SVS-FONDS est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109170_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société LBBW Asset Management Investment mbH pour le compte du fonds WetW Europa - Fonds est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2112251_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2021, la société Metzler Asset Management Gmbh pour le compte du fonds Mi-Fonds F70, représentée par Me Robert, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2113137_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 24 septembre 2021 et 30 septembre 2021, la société Deutsche Asset Management Investment GmbH, agissant pour
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2113239_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société Deutsche Asset management gmbH pour le compte du fonds Deam-Fonds GLR 1 est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2113316_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2021, la société Deutsche Asset Management Investment gmbH pour le compte du fonds Deam-Fonds SVSW, représentée par Me.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2011634_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2020, la société Metzler Asset Management gmbh pour le compte du fonds Mi-Fonds F19, représentée par Me Robert, demande au tribunal
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61706
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Mme [Y] [R], ès qualités de mandataire ad hoc de la société Altead management, 4°/ à la société BTSG², société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], en la personne de M.
Source officielle4ème Chambre civile
6a0f6d78cdc6046d477dc11b
19 mai 2026
19 mai 2026
[Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [I], domicilié audit siège C/ FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS, ayant pour société de gestion, la société IQ EQ Management
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100328
5 mai 2021
5 mai 2021
[B] de céder ses parts et actions en son sein et en celui de la société Geese Marzano pour devenir senior manager. Par lettre du 29 mai suivant, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00003
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[YM] critique l'arrêt attaqué en ce qu'il l'a déclarée coupable de complicité de harcèlement moral, alors : « 1°/ que, d'une part, lorsque le délit de harcèlement moral résulte de méthodes de management
Source officielle1ère Chambre A
60336c56538cd920d54688fb
20 juin 2017
20 juin 2017
Le mandat d'encaissement signé le 21 mai 2010 par Grenke Location, Copy Management et Mme [G] [X] et la SCM D2R2 expose que la société Copy Management, fournisseur, a vendu à Grenke Location le matériel
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a04b
13 octobre 2007
13 octobre 2007
pour le poste de category manager sous-traitance (...).
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
697bcc37cdc6046d472bac55
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CEPI MANAGEMENT, RCS [Localité 13] 434 331 864., dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Aurélie JOLY, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 262, avocat postulant, et Maître
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60368672213e6529a790a31d
13 octobre 2015
13 octobre 2015
par la convention collective de l'immobilier car la SAS International Resorts Management est un prestataire de services qui exploite des résidences de tourisme.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6037154c30e803af9e6055d2
11 juin 2015
11 juin 2015
FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Juliette CLARY, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Monsieur [G] [Z] demeurant : [Adresse 2] N'a pas constitué avocat Société A & P TEXTILE MANAGEMENT
Source officiellePage 78 sur 1660