Codes de loi français

Article Annexe I

infrastructures, ressources naturelles S12.2 - grandes zones géopolitiques Identification, spécificités et évolution des zones géopolitiques S13 - Outils de gestion commerciale S13.1 - statistiques descriptives Séries statistiques simples

Article Annexe 1

constitutif de l'aube à la température de l'essai T (N/m 2 oJ limite d'élasticité du matériau constitutif de l'assemblage (rivet, soudure, etc.) à la température de l'essai T (N/m 2 T 2 A aire totale de la section de l'assemblage résistant à la traction simple

Article Annexe IV

collectives de branche Application Se repérer dans le code du travail que ce soit dans la partie législative ou la partie réglementaire Renseigner le personnel sur les conventions collectives Méthode didactique suivie d'exercices d'application simples

Article Annexe 1

Les équipements actifs, distincts, utiliseront des cordons de brassage de couleur différente des cheminements différents, permettant ainsi au personnel pénitentiaire d'effectuer un contrôle visuel simple et rapide des manipulations de l'intervenant (brassage

Article Annexe B

Un calcul simple montre l'ampleur des efforts qu'il faudra déployer pour respecter l'ONDAM au cours des prochaines années.

Article 3

Les données essentielles concernant l’état des installations seront traduites en représentations simples, aisément interprétables, notamment dans les situations accidentelles. 3.7.

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

-L'autorité qualifiée pour prononcer la mainlevée est tenue de le faire, de restituer le certificat d'immatriculation du véhicule s'il a été retiré et de délivrer une autorisation définitive de sortie de fourrière : 1° Sur simple demande du propriétaire

Article 3

Les données essentielles concernant l’état des installations seront traduites en représentations simples, aisément interprétables notamment dans les situations accidentelles. 3.7.

Article L621-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

public ; f) Pour les personnes mentionnées aux 4 et 5 de l'article 29 du règlement (UE) 2017/2402 du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2017 créant un cadre général pour la titrisation ainsi qu'un cadre spécifique pour les titrisations simples

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Cependant, lorsque l'ensemble des logements conventionnés dépendant du patrimoine d'un même bailleur porte sur moins de cinquante logements, ces documents peuvent être simplement tenus à la disposition permanente des locataires ou de leurs représentants

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

réserve des dispositions de cet article, l'autorité qualifiée pour prononcer la mainlevée est tenue de le faire, de restituer la carte grise du véhicule si elle a été retirée et de délivrer une autorisation définitive de sortie de fourrière : 1° Sur simple

Article Annexe 1

b) Recouvrement des créances auprès des tiers : relance par lettre simple avant mise en demeure ; c) Calcul des intérêts légaux au profit du syndicat ; d) Attestation de TVA aux fournisseurs et prestataires.

Article Annexe I

des poissons, crustacés et mollusques : écaillage, éviscération, étêtage, désarêtage et désossage, filetage, tronçonnage ouverture et présentation des coquillages Tâche 4 : Cuisson des crustacés et coquillages Élaboration d’une préparation culinaire simple

Article Annexe

Sous réserve des stipulations contraires des statuts, les délibérations du conseil sont votées à la majorité simple des voix de ses membres présents ou représentés. Le règlement intérieur précisera le décompte des voix.

Article Annexe Ib

Logiciels simples de montage Le sens de la séquence est cohérent. C3-4 / Gérer, conserver et archiver les images C3-41 Choisir et indexer les images. Logiciels de catalogage. Thésaurus Fichiers.

LEGIARTI000047321646

En cas de litige, le caractère des travaux (simple aménagement ou transformation) relève de l'appréciation du juge.

LEGIARTI000047697233

La décision est prise à la majorité simple des membres du bureau présents. Si le bureau décide d'engager une action, il mandate le président pour faire le nécessaire et ce dernier représente la fédération en justice.

LEGIARTI000049821399

A titre d'exemple, une personne peut souhaiter simplement un temps d'échange avec un conseiller pour prendre du recul sur sa situation professionnelle sans mobiliser de services d'appui à la formalisation d'un projet d'évolution professionnelle et d'accompagnement

LEGIARTI000048725501

La nouvelle université ainsi construite n'est alors plus la simple juxtaposition des actions de chacun de ses membres fondateurs mais plutôt, et à tous les niveaux de l'organisation, le produit de leurs actions communes.