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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6163874a947dd77ae6de0407

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

outre obtenu dans le cadre d'une procédure prud'homale de conciliation l'annulation de cette sanction, résultat qui témoigne d'une volonté certaine de son employeur de passer outre les difficultés vécues

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2206939_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Par ailleurs, le PADD comporte un axe intitulé " neutraliser les vecteurs d'un regard négatif ", incluant une orientation intitulée " valoriser nos friches et délaissées ", prévoyant d'" élaborer une stratégie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eeee2e6a8e4f13ca6141

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Cependant, l'Agence souligne que les plaintes (douleurs, souffrance) exprimées par les personnes se déclarant EHS correspondent à une réalité vécue et que ces personnes ont besoin d'adapter leur quotidien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6cc0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ces éléments médicaux concordants qui établissent un lien entre la souffrance au travail vécue par Mme [E], l'altération de son état de santé et la déclaration d'inaptitude ne sont pas utilement discutés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00172

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

souhaitable qu'il soit en contact avec son associé au risque d'une aggravation de sa maladie dépressive » comme le certifie son psychiatre ; que ce diagnostic atteste du lien de causalité entre la situation vécue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01219

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

d'assurer la sécurité de ses employés ; en effet, en l'absence d'éléments rapportés par la salariée à sa hiérarchie, la société n'a pu, outre ce qui était prévu à l'avenant, prévenir la situation de stress vécue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100690

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

L'apparition de troubles liés à la discontinuité des lieux de vie est le symptôme d'une résidence alternée mal vécue par l'enfant âgée de cinq ans, la mère se présentant comme plus sécurisante et plus

Source officielle
CC

civ2

à statuer sur l'action en responsabilité engagée par le Sivomc/MM. X

ECLI:FR:CCASS:2012:C201496

Cassation

27 septembre 2012

27 septembre 2012

seulement ne leur donnaient pas d'information sur la rémanence de la molécule en milieu aqueux mais encore les induisaient en erreur sur les risques de percolation de cette molécule puisque l'expérience vécue

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00955_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

. / Les notions d'altitude, de déclivité ou de type d'activité, tout comme l'emploi du vecteur aérien, sont intéressants et doivent être prises en compte, mais ne suffisent pas à définir à elles seules

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2103453_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

En qualité de dépositaire, l'EALAT est chargé du gardiennage et de la conservation des vecteurs qui lui sont confiés.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0209DEC001003703

Admin. suprême

9 février 2006

9 février 2006

pratique à l’intérieur la violence et la terreur sur le peuple et les organismes kurdes démocratiques, qu’elle recourt à nouveau aux meurtres (...), aux détentions, aux tortures est lié aux évolutions vécues

Source officielle
TA

Président 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13

DTA_2113540_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

immatriculé SN422186, des amendes de 750 euros et 500 euros en répression des contraventions de grande voirie résultant du stationnement sans autorisation et en état d'abandon de ce navire dans le port du Vec

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1701324-1783368

Admin. suprême

15 juin 2006

15 juin 2006

Cependant, les mesures prises par le gouvernement letton n’ont pas rendu inexistante la longue période de précarité et d’incertitude vécue par la requérante en Lettonie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91748

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

dans le même appartement, dont elle est propriétaire et où l'enfant a toujours grandi ; Qu'en revanche, le père vit sur un bateau, ce qui entraîne forcément une promiscuité, qui est plus difficilement vécue

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c5297fa2c42363790798cd

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

rétention est disproportionné, alors qu'elle ne s'est jamais soustraite précédemment à une mesure d'éloignement ; par ailleurs, elle a indiqué ne pas souhaiter retourner en Bosnie où elle n'a jamais vécue

Source officielle
CA

ETRANGERS

62c5299ca2c4236379079bdd

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

poursuivies les infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

631986dc51eeae4f1309d0ea

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Son conseil, qui le représente, indique que l'attitude de l'intéressé s'explique par une mauvaise expérience vécue lors de l'audience de première instance.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69dfeb6fcdc6046d475ed014

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait également valoir qu’en 2018, Mme [H] a eu recours à une PMA et qu’elle a subi une IVG, de sorte que les épreuves personnelles qu’elle a vécues peuvent expliquer sa pathologie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146f1cdc6046d477eac96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le salarié évoque une ambiance de travail vécue comme délétère depuis 2005, un vécu de surcharge de travail et un isolement.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0210DEC001922291

Admin. suprême

10 février 1993

10 février 1993

  Il fait état des longues années d'attente qu'il a vécues, torturé par l'idée de mourir avant de connaître l'issue de son cas.   Il fait également état de sa mauvaise santé.

Source officielle