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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202157_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

ateliers et bureaux sur des parcelles cadastrées section A n°779, 780, 865, 867, 868, 870, 871, 873, 874, 876 à 881, 1036, 1038, 1040, 1043 et préfixe 384 D n°75, sur le territoire de la commune de Tremblay-les-Villages

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 10

69dea180cdc6046d473e16f9

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

FEVRIER 2026 CHAMBRE 10 N° RG : 2024F00623 DEMANDEUR CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL CAYOL TREMBLAY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0614JUD006173700

Admin. suprême

14 juin 2007

14 juin 2007

    Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria un bien immeuble du requérant à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-637813-643320

Admin. suprême

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Le même jour, le médecin de la maison d’arrêt établit à son tour un rapport faisant état de douleurs aux bras, aux jambes et au cou de la requérante, et constatant un tremblement général ainsi que deux

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880179

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

Vu la requête, enregistrée le 29 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'UNION SYNDICALE SOLIDAIRES ISERE, dont le siège est 12 bis rue des Trembles à Grenoble (38100

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bcccdc6046d47100c8b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

[X] fait valoir que lors de l'entretien, il a ressenti un choc psychologique d'une violence extrême provoquant tout d'abord un état de sidération avant d'être envahi par des tremblements et des palpitations

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69ea6a91cdc6046d474bda60

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a toutefois indiqué que la demanderesse rencontrait des difficultés à se maintenir en position debout, avait une mobilité limitée des épaules et des 2 membres supérieurs et inférieurs, des tremblements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01675

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

la gueule et en plus, je vais me renseigner pour m'occuper autrement de toi, mon fils, tu es d'accord, les connards comme toi, je les ai matés et c'est pas un de plus ou de moins qui vont me faire trembler

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e05db41fad969879a01

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Maintenant la nuit quand je dors je ne transpire plus, je ne tremble plus, je dors mieux, je consommais du cannabis et de l'alcool.'

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64faba190f624005e653f6c3

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

médicaux, que Madame [G] [B] présente des pathologies cardiaques ainsi que des pathologies neurologiques qui lui provoquent lors des épisodes de crise, dont la fréquence est de 2 à 3 par mois, des tremblements

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69cd6fe9cdc6046d47c7cb51

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Monsieur [R] [Q] [S] s’est plaint de vibrations , notamment sur autoroute et d’un bruit sourd dans le moteur; il expose que dès qu’il dépasse les 80Kms/H, le véhicule tremble au freinage .

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

669e9faae2a18bd08ce3e2b9

T. Judiciaire

21 juillet 2024

21 juillet 2024

J’ai perdu toute ma famille au Maroc à cause du tremblement de terre.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Monsieur [G] [S] a été victime d'un accident du travail, tel que suit: alors qu'il était assis à son bureau, « il s'est senti mal, s'est plaint de douleur dans le bras droit , à la poitrine et sujet à tremblement

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6789f22ae53fca3659f6723e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il est également soumis à la cour un compte rendu de consultation, daté du 28 septembre 2021, qui fait état d'un bilan du 11 juin 2021 qui a relevé des 'aspects très fonctionnels du tremblement avec une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2502355_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

elle présentait de multiples symptômes tels que des douleurs abdominales et lombaires, des nausées, des diarrhées, des vomissements, de la fièvre, des difficultés à marcher, une grande fatigue, des tremblements

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2307936_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Mme B A soutient qu'elle souffre, en conséquence de sa dysphorie de genre, d'une réduction de ses capacités respiratoires et d'un trouble anxio-dépressif occasionnant des tremblements, des palpitations

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210289

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

fumait 15 cigarettes par jour ; que son épouse évoque sa fatigue et des conditions de travail très pénibles ; que ses collègues ne font en revanche pas état de symptômes particuliers en dehors d'un tremblement

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929d4cdc6046d47546056

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

tels que le terrorisme, de risques graves pour la santé humaine, comme l'apparition d'une maladie grave sur le lieu de destination, ou de catastrophes naturelles telles que des inondations, des tremblements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110539

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

On relève évidemment des signes de la maladie de Parkinson avec raideurs et tremblements. L'examen neurologique et psychiatrique retrouvent une atteinte des facultés cognitives.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110513

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

verse au débat un certificat médical établi le 28 août 2001 par le Docteur Alain D..., médecin généraliste à Fumel (47), lequel certifie avoir constaté : "- des troubles psychiques majeurs avec tremblements

Source officielle