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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d5
13 juin 2006
13 juin 2006
né en à ... représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul POLLEUX, avocat au barreau de VALENCEINTIME :Monsieur Michel Y... ... représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c005
26 juin 2008
26 juin 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f45
12 novembre 2007
12 novembre 2007
RG No 06 / 00125 TC / B No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRET DULUNDI 12 NOVEMBRE 2007 DECLARATIONS DE SAISINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac2e
12 février 2008
12 février 2008
POUGNAND S. E. L. A. R. L.
Source officielle2ème Chambre
64549f1aeedb07d0f818612b
2 mai 2023
2 mai 2023
Il résulte de ce rapport les conclusions médico-légales suivantes : Aggravation médico légale retenue : - Poignet gauche : imputabilité directe et certaine - Douleurs lombaires : imputabilité directe
Source officielle3ème chambre
64379e749477fe04f5cc6852
12 avril 2023
12 avril 2023
[Z] déclare avoir cessé toute prise en charge médicale de ses douleurs séquellaires, suivi spécialisé ou rééducation, en 2016 pour le genou et après le 3 février 2011 pour le poignet : ces indications
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e339dbc6e3232bfbab6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
S'agissant des souffrances physiques, les pièces médicales versées aux débats, notamment le compte rendu de l'échographie doppler main poignet droits réalisée le 26 octobre 2019 par le Docteur [A] [W],
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73b1d2b47a9d8ce0782
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Selon les constatations médicales initiales, Mme [B] [C] a présenté une fracture du poignet droit, une fracture de la hanche droite, et un traumatisme du rachis cervical.
Source officielleQuatrième Chambre
668d7d9853e3bdd07785c5ae
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Madame [C] soutient que l’exercice de sa profession de gestionnaire approvisionnement est devenu plus pénible en raison des séquelles fonctionnelles et douloureuses affectant son poignet droit.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67820932fa7a008e5409f3d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Elle a été à nouveau opérée le 3 mars 2008, le 28 mars 2017 (arthrodèse du poignet) et le 28 mars 2018 (ablation du matériel d'ostéosynthèse).
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
7 octobre 2019 25% du : 9 octobre 2019 jusqu'au 19 novembre 2021 Date de consolidation : 19 novembre 2021 Quantum doloris avant consolidation : 4/7 Déficit fonctionnel permanent : 25% (2% niveau du poignet
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bbf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
par Mme [G], dont la qualité n'est pas précisée, le 24 juillet 2017, il apparaît que la salariée ' nous informe d'un accident qu'elle a eu le mercredi 19 juillet en IRM ayant entraîné une douleur au poignet
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00959_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le 6 mars 2014, elle a été arrêtée jusqu'au 27 mars 2014 à raison d'une douleur au poignet gauche avec une suspicion de rechute de la tendinite diagnostiquée en 2013.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2112217_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
C..., né le 11 avril 1949, a subi, le 30 mars 2018, au sein du centre hospitalier du Mans (Sarthe) et en raison de fortes douleurs, une arthrodèse totale du poignet droit avec pose d’une plaque verrouillée
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03103_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Mme A... a ensuite souffert de la même pathologie au poignet droit, reconnue imputable au service, et dont la date de consolidation a été fixée au 17 juin 2020 par un arrêté du 12 janvier 2021 du maire
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567a0bfda47c90075f64
13 janvier 2023
13 janvier 2023
déclaration aux fins de reconnaissance de quatre maladies professionnelles, à savoir un syndrome du canal carpien droit, un syndrome du canal carpien gauche, une épicondylite droite et une tendinite du poignet
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4f9c601f083189914db
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ainsi que des mouvements en rotation du poignet, et qu'elle a pris en compte l'ensemble de la carrière de l'assuré afin d'apprécier l'origine professionnelle de la pathologie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bb25cdc6046d471a8dc4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les mobilités de l'épaule, du coude, du poignet et des doigts sont complètes, normales et symétriques.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c0b9cdc6046d471b1072
20 janvier 2026
20 janvier 2026
jusqu'au 30 août 2020, les médecins la plaçant en arrêt retenant bien qu'à cette époque, elle était dans l'impossibilité d'exercer une activité professionnelle quelconque, la lésion de fracture du poignet
Source officiellePage 78 sur 281