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1 708 résultats pour « Picotin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2024459_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

d'un incident supplémentaire avec Mme K, précisant que " à chaque fois que je travaille avec cette équipe ça se passe vraiment très mal, s'il vous plaît ne dites pas que je me victimise, () me fait piétiner

Source officielle

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Annonces BODACC188 résultats

Journal officiel
Radiations

LE PICOTIN HGR

SIREN 437558273Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

14/07/2026

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Modifications diverses

EARL DU PICOTIN

SIREN 418516696Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

02/07/2026

Voir →

Radiations

VGMH LE PICOTIN

SIREN 919345355Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

17/06/2026

Voir →

Modifications diverses

VGMH LE PICOTIN

SIREN 919345355Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

16/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PICOTIN AVOCATS

SIREN 844501627Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

31/05/2026

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TA

1ère chambre

DTA_2001813_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

En outre, la commune poursuit en faisant valoir que la partie de la construction qui repose sur des pilotis est située à une hauteur très élevée qui aurait pu être moindre, et moins exagérée.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT03288_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

avaient désignées, lors de la phase d'instruction contradictoire, comme ayant été déterminantes de l'inscription de la forêt du Gâvre comme ZNIEFF de type II, à savoir l'Alouette lulu, le Bouvreuil pivoine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102460_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B, aide-soignante, a été déclarée apte à la reprise de son emploi le 24 juin 2019 sous réserve de limiter la sollicitation du rachis ainsi que la marche et le piétinement

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE

DTA_2400409_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

de " reprofilage " de celle-ci, ladite autorisation n'inclut pas le réensablement par extraction de volumes de sables coralliens puisés dans le lagon et si elle autorise la création d'un ponton sur pilotis

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400127_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

. / Précisions pour l’emploi de la définition : la notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres), et les constructions non

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-164417

Admin. suprême

2 juin 2016

2 juin 2016

D’une fenêtre latérale du fourgon de police, elle affirma avoir vu une policière et un policier piétiner sur place en s’accrochant au plafond du fourgon, l’un portant trois coups de poing vers le sol et

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201662f5393e2eb44ac8

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

janvier 2022, Me [M] ès-qualité de liquidateur judiciaire de la société CARON PISCINES a demandé que la Cour: - déclare recevable l'intervention volontaire du liquidateur judiciaire de la société PICINES

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6704cb8a2f5f3246ff381696

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

PICCIN [E] [O] [B] [S] S.C.I. ARTIFONC C/ S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

notée, il est regrettable cependant qu'elle ne se soit pas accompagnée d'un réel travail d'introspection et de remise en cause, à telle enseigne que, selon les observations du Spip, le travail éducatif piétine

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4efccdc6046d477b73a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

substitué par Me Priscilla PUTEANUS, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 Février 2026 Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Kelly PIETIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92308

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Un transport effectué sur le secteur concerné, permettait d'observer un Citroën Berlingo, ..., et un HYUNDAI Santa Fé, ..., correspondant aux informations données, stationnés Rue des Pivoines et Rue le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f428

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

destination effective des locaux concernés qui non seulement accueillent du public mais présentent aussi des zones de fortes abrasions (chaises roulantes de banques d'accueil, standardiste, bureaux, piétinement

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889d513cb5adff9437d4

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

une recherche de reclassement selon les préconisations du médecin du travail, soit « un poste assis à temps plein, avec la possibilité de station debout de moins d'une heure par jour en évitant le piétinement

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

69debeaccdc6046d474078c4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il verse aux débats divers documents médicaux qui confirment l’existence de problèmes sérieux de santé (hernie hiatale opérée trois fois, myopie, bypass, vertiges....), la pose d’un piccline étant spécialement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd923131b14d101c2ec1e28

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Il m'a ainsi indiqué en mars 2011 que le projet avait piétiné depuis l'automne 2010.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63c2568b0bfda47c90076008

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[O] [H] [Adresse 8] [Adresse 21] [Localité 2] Représenté par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 619 * * * * * * Date de clôture

Source officielle
CA

3ème chambre A

63c2568c0bfda47c90076012

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[I] [L] né le [Date naissance 6] 1954 à [Localité 17] ([Localité 17]) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON,

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005b5b8daa57c7f66a3c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'entreprise exploitant l'hôtel ajoute qu'aucune faute n'est établie à son encontre, compte tenu du contexte de ces prestations, s'agissant de bungalow sur pilotis en contact avec la nature, dans lesquels

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6615866ddb5098996d5ad144

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

D’autre part, Monsieur [S] se prévaut d’une pénibilité accrue à l’exercice d’une profession équivalente qui implique des montées et descentes d’escalier, du port de matériels et poids lourds, du piétinement

Source officielle