au tribunal administratif de Paris d’annuler la décision du 7 mai 2024 par laquelle l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) a rejeté totalement sa demande de brevet ayant pour titre « Pizza

D B était employé en contrat à durée indéterminée modifié par avenant du 5 mars 2007 par la société RV Restauration, qui exploitait un restaurant sous l'enseigne " Pizza Del Arte " au sein du centre commercial

En décembre 2016, à la suite d'un contrôle routier pour excès de vitesse à l'encontre d'un livreur de pizzas, M.

sous le n°12 3 962 212 pour désigner dans les classes : 30 Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel Sandwiches, pizzas

code de commerce ; Attendu que pour statuer comme il fait, l'arrêt retient aussi que la déconfiture de la société Cocci casa tient essentiellement au comportement du franchiseur, la société Casa Pizza

constituent un investissement initial et non une rénovation, et sont donc éligibles au crédit d’impôt ; - la sonorisation de la terrasse et le mobilier nécessaire à la préparation des sandwichs et pizzas

parc de stationnement souterrain Jeanne d'Arc à Nice, au contradictoire et en présence de la Régie parc azur, de la Métropole Nice Côte d'Azur, de l'association diocésaine de Nice, de Mme B D, de Prima pizza

Il ressort des pièces du dossier que le ministre de l'intérieur et des outre-mer a accordé le 11 juillet 2023 à la société D'Class pizza, située à Aubervilliers (93), une autorisation de travail pour le

Par ailleurs, si le requérant se prévaut d'une activité professionnelle depuis le 1er janvier 2021, exercée sous contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de pizzaiolo auprès de la SARL Pizza

récréatif composé de : marche sur les chemins vicinaux d'une distance de 7 kms, démonstration de labour avec chevaux de trait, atelier pédagogique et découverte du pain, gouter offert, élaboration de pizzas

One of them, with three carabinieri inside, remained stuck on Piazza Alimonda.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Yves Richard, avocat de M.

Alfonso Y..., demeurant 5 via Pietra Piana à Florence (Italie), 48/ M.

La société Courchevel Piazza n'a pas contesté la dette et a sollicité des délais de paiement qui lui ont été accordés par ordonnance du 4 juillet 2019.

20200 BASTIA Représentées par Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur EMMANUELLI, Président de Chambre Mme PIAZZA

a été débattue à l'audience publique du 08 février 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA

a été débattue à l'audience publique du 08 février 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 septembre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA