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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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69b78bd5cdc6046d47d1ab73
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Xavier PIRAUX et,Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b7968fcdc6046d47d2ac62
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Xavier PIRAUX, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA et M. Frédéric CHERY, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b79981cdc6046d47d2dcc6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b79a57cdc6046d47d2ea42
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M. Guillaume THEOBALD.
Source officielle.
69b7a3bfcdc6046d47d38905
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA M. Fabien BARGUEDEN et M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b7a3eacdc6046d47d38bac
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA M. Fabien BARGUEDEN et,M. Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2515267_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, Mme le Roux a lu son rapport et entendu les observations de Me Lefort, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528415_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Au cours de l’audience publique du 6 octobre 2025, tenue en présence de Mme Pallany, greffière, Mme Giraudon a donné lecture de son rapport et entendu : - les observations de Me Rivière substituant Me
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528478_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Au cours de l’audience publique du 6 octobre 2025, tenue en présence de Mme Pallany, greffière, Mme Giraudon a donné lecture de son rapport.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2531783_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 17 novembre 2025, en présence de Mme Pallany, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2515416_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, Mme Le Roux a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Robert substituant Me Clerc, représentant Mme
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2500495_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue le 16 janvier 2025 en présence de Mme Pallany, greffière d'audience : - le rapport de Mme Perrin ; - et les observations de Mme B.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616333d4f74a27a178b843c6
27 septembre 2011
27 septembre 2011
FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GUIZARD, avoué près la Cour assistée de Me Myriam SANCHEZ, avocat plaidant pour la SCP PAGANI
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2430241_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Pallany, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0521DEC002875695
21 mai 1996
21 mai 1996
xa0; de la requête No 28756/95 présentée par Benvenuto Pagnano
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002795995
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Le requérant est un ressortissant italien né en 1928 et réside à Palazzo D’Assisi (Pérouse). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-782403-799038
25 juin 2003
25 juin 2003
une procédure disciplinaire fondée sur l’article 18 du décret législatif royal du 31 mai 1946, en raison de son appartenance, de 1981 à mars 1993, à la maçonnerie du Grande Oriente d’Italia di Palazzo
Source officielleciv3
61372464cd580146774151df
12 octobre 2005
12 octobre 2005
maître de l'ouvrage, par lui-même ou par l'entremise du maître de l'ouvrage délégué, qui avait la maîtrise complète de l'opération, s'est manifestement immiscé dans le processus de construction en passant
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d00d9dcdc6046d470563fb
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle indique avoir réglé 522 euros en novembre et décembre 2025, correspondant au loyer courant, précisant que l'APL versée directement au bailleur a diminué entre février 2025 et la fin de l'année, passant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00797
14 mars 2018
14 mars 2018
Frédéric Y... ont été victimes d'une tentative de vol avec arme dans les locaux de leur atelier de bijouterie, à [...], que les agresseurs, pour faciliter leur fuite, se sont emparés de la moto d'un passant
Source officiellePage 78 sur 125