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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1
DTA_2301216_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Enfin, s’agissant de la somme de 43 276 euros, les requérants versent une dénonciation de saisie-attribution délivrée le 7 juin 2016 à la société LGS par la société Emery Luciani Alliel à la demande du
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03206_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C... et la SAS Plage Rossa, représentés par Me Luciani, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2001336 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) subsidiairement, de minorer le montant
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8b0
11 janvier 2011
11 janvier 2011
bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Yves Y... ... 42155 VILLEMONTAIS représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Pierre Yves LUCCHIARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92584
24 juin 2015
24 juin 2015
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927dc
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a80
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf4
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielle4ème chambre
DTA_2300231_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Sport MG, représentée par Me Luciani, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163a2494e100fed5ecc2ed0
29 juin 2010
29 juin 2010
rendu le 03 Mars 2008 par le conseil de prud'hommes de Créteil RG n° 05/01898 APPELANTE Madame [J] [W] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Florence LUCCHI
Source officielle3ème Chambre
6965557acdc6046d471099c7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats.
Source officielle3ème Chambre
67f02d4402fc178212f80af1
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Mme POURON, Juge Débats tenus à l’audience publique du 27 janvier 2025 devant Madame LAMBERT RAPPORTEUR qui en a fait rapport et en a rendu compte au Tribunal en cours de délibéré, conformément
Source officielle3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b27
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Mme POURON, Juge Débats tenus à l’audience publique du 27 janvier 2025 devant Madame LAMBERT RAPPORTEUR qui en a fait rapport et en a rendu compte au Tribunal en cours de délibéré, conformément
Source officielle1re Chambre B
6036b9bb2cdca65a1bc58434
10 septembre 2015
10 septembre 2015
son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] représentée et assistée par Me Grégoire LADOUARI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer LUCCHINI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00627_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 février 2021, Mme C B, représentée par Me Lucchini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804825, 1810698 du 14 décembre 2020
Source officielle11ème Chambre
DTA_2508412_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301200_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210195_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109535_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2111812_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103707_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
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