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2 755 résultats pour « Carrozza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0917DEC005721700

Admin. suprême

17 septembre 2002

17 septembre 2002

Le 30 juillet 1997, le requérant fut arrêté dans la zone d’embarquement de l’aéroport de Barajas (Madrid), alors qu’il se trouvait en transit pour Zurich, en provenance de Caracas.

Source officielle

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TCOM

Chambre 07

69a3e2fccdc6046d471d99d2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le véhicule aurait, selon la Société [O] [I], subi des malfaçons nécessitant l'intervention de Monsieur [W] [B] pour une remise en état, facturée 370 €, ainsi que des réparations de carrosserie s'élevant

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:307

CJUE

9 juillet 1985

9 juillet 1985

. # Cauza 195/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1970:42

CJUE

14 mai 1970

14 mai 1970

. # Cauza 73-69.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1971:43

CJUE

29 avril 1971

29 avril 1971

. # Cauza 80-70.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:65

CJUE

19 juin 1973

19 juin 1973

#Contributo ente nazionale per la cellulosa e per la carta.#Affaire 77-72.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:15

droit européen

18 février 2009

18 février 2009

#Cauza F-70/07.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:106

CJUE

10 mars 1992

10 mars 1992

#Dazi antidumping sulle fotocopiatrici a carta comune originarie del Giappone.#Causa C-171/87.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1969:22

CJUE

3 juin 1969

3 juin 1969

. # Cauza 5-69.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb76

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

BASTIA INTIME : Monsieur Christian Y... ... 20600 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA

Source officielle
TJ

Adjudications

68dec4326af9fd1f8094e5e5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

dont l’identité a été déclarée au Greffier et dont l’attestation prévue par l’article R 322-41-1 du Code des Procédures Civiles d’exécution a été remise avant l’issue de l’audience par Me Christiane CANOVAS-ALONSO

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

696a8b72cdc6046d47914e71

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BIRKIN , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Patrick BAUDOIN, avocat au barreau

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04738_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2020, la SARLU Acqua Naturae, représentée par l'AARPI Tomasi - Vaccarezza - Bronzini de Caraffa - Taboureau - Genuini - Luisi, agissant

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201532_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Mme B, née le 30 juin 1995 à Caracas (Venezuela), de nationalité vénézuélienne, est entrée sur le territoire français le 6 avril 2019, sous couvert d'un visa étudiant valable du 18 mars 2019 au 18 mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f23

Appel

14 février 2007

14 février 2007

FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA HYPERMARCHE RAFFALLI, prise en la personne de son représentant légal, 20213 FOLELLI Représentée par la SCP TOMASI-SANTINI-VACAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c21e

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Représenté par la SCP TOMASI-SANTINI-VACAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : L'affaire a été débattue le 27 Mai 2008 en audience publique

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CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8ae

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Dame 42000 SAINT ETIENNE représenté par son syndic, Monsieur Gilles Z... ... 42210 MONTROND LES BAINS représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Florence CARAFA-PEYRACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a2

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

né le 29 Juin 1954 à ALGER ... 20600 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93532

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

BALAGNE IMMOBILIER, elle-même prise en la personne de son représentant légal 15 Avenue Paul Doumer 20260 CALVI ayant pour avocat Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI- SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9358a

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

né le 28 Mai 1976 à BRANNENBURG ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Valérie TABOUREAU de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie

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