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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
603236587c78d06cce6b5c21
28 mars 2018
28 mars 2018
D'ILLE ET VILAINE agissant ès-qualité de tutrice de [S] [B], né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1](29), de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LE BONNOIS
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
D B et Mme F B, agissant en qualité de représentants légaux de leurs fils C, représentés par Me Colin Le Bonnois, demandent à la cour : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) d'Amiens
Source officielle1ère Chambre
63d37998d1bc2605de4b46e6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
audit siège Sise [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Thomas-Denis BONZY
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92ff
2 avril 2024
2 avril 2024
Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA' AVOCATS ASSOCIES la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e374ef9f00086f64d0
4 avril 2024
4 avril 2024
RG 21/02571 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K5EP C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielle1ere Chambre
65b0bb078d0ccf000877e505
23 janvier 2024
23 janvier 2024
- N° Portalis DBVM-V-B7G-LLNU C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2600244_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Par des mémoires en intervention, enregistrés les 18 et 20 février 2026, la fédération départementale des chasseurs de La Réunion, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505737_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 16 et 17 octobre 2025, la fédération départementale des chasseurs des Alpes-Maritimes, représentée par Me Bonzy, conclut à ce que l’intervention de l’association
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e9
11 février 2008
11 février 2008
(Cabinet LE BONNOIS), avocat au barreau de PARIS, toque : L 299 Madame Marie Z... A...
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2223532_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 novembre 2022, Mme A G, représentée par Me Bouzi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2022 par lequel le préfet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01201
30 octobre 2007
30 octobre 2007
déclarée en situation irrémédiablement compromise en septembre 1990 alors qu'elle avait pu poursuivre son exploitation sur près de six exercices et avait été jugée, par le tribunal de commerce, " in bonis
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65166c72788aac83189e9c9e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
société BNP Paribas Factor rappelle ensuite que selon le mandataire liquidateur, la société CG Bâtiment a accepté le désistement du factor, par conclusions du 3 décembre 2019, alors qu'elle était in bonis
Source officielle4eme Chambre Section 2
69706f3bcdc6046d4711e3a1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Localité 2] dans la limite de leurs garanties strictement définies dans la loi du 25 janvier 1985, - condamné la SASP [6] prise en la personne de son représentant légal, au cas où celle-ci redevienne in bonis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303351_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Bozzi, - et les observations de Me Maral, représentant M. H. Considérant ce qui suit : 1. M. H est entré irrégulièrement en France le 27 mars 2018.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60355637badbf67eea4c8f37
10 mai 2016
10 mai 2016
n'a commis aucune faute de gestion et qu'il ne s'agit pas d'une perte de chance car une expertise judiciaire aurait pu être diligentée en cause d'appel dès 1998 pour établir que la société était in bonis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202993_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Beneteau, de la SCP Fromont Briens, représentant la société Paredes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105082_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-Meire, représentant Mme A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103706_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Idlas, de la SELARL Lexcap, représentant la communauté de communes de Pontivy Communauté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400777_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae688dcdc6046d47021377
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire envoyée le 08/04/2025 à Me BONZY Thomas Rappel des faits
Source officiellePage 78 sur 324
BONZI
09/07/2026
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BONZI, Marie, Louise
23/06/2026
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BONZI
17/05/2026
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BONZI, Théo
12/04/2026
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DEZEMPTE, Jocelyne, Christiane, Mauricette, BONZI
31/12/2025
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