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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df47

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Vous assurez depuis votre embauche la comptabilité de la société BUSY BEE et des deux sociétés ALBA et BEE STORY; Nous avons décidé au début de l'année 2009 de modifier l'organisation et la gestion

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00906_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Mme C épouse D était gérante et associée de la société Bes Systèmes Ecologiques Biomasse, qui exerçait une activité de vente de fours professionnels fonctionnant avec des granulés de bois.

Source officielle
CC

civ3

60794c7e9ba5988459c4593b

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 1990), que la société MAM, maître de l'ouvrage, a chargé, en 1984, la société BEG Ingénierie de la réalisation " clés en mains ", pour un prix forfaitaire

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460565.20220725

Admin. suprême

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Par un arrêt n° 19LY02225 du 18 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Bec contre ce jugement.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67ee196a6cff766e94e389f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La convention collective applicable aux sociétés Roye distribution et Bel pat est celle du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163c63bf3112a7c5868742c

Appel

30 avril 2010

30 avril 2010

[C] [H] âgé de 52 ans, salarié de la société Fromagerie Bel depuis 1976 et employé en qualité de préparateur-cuiseur, a été victime d'un accident du travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b9

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Selon assignation délivrée le 12 mars 2004, la société GROUPE IRH ENVIRONNEMENT, qui avait repris les actifs de la société en redressement judiciaire BEFS-PEC aux termes d'un plan de cession arrêté le

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02443_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Bel Energy est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf58

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

INGENIERIE SARL, aux droits de SARL BEG TECHNIQUE ANCIENNEMENT DENOMMEE BEG INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 250 bis rue du Faubourg Saint Honoré 75008

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01935

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

et le gérant comme ayant un lien avec la préparation d'attentats ; que les procès-verbaux indiquent qu'à l'arrivée des services de police, à 18h00, était présent derrière le comptoir, Monsieur Salem Ben

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205594_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

BE Verdi ainsi qu'à la société Soprema.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd8575b

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

J/JL Numéro /01 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRET DU 18 JUIN 2001 Dossier : 99/01326 Nature affaire : Dde de révision de la prestation compensatoire Affaire : Regaya BEN X...

Source officielle
TJ

JEX

67eed4c3b848dd6814c5f0a7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils concluent qu’en réalité c’est la société BEB CONSULTING qui se trouve être débitrice à leur égard.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6622097b9ce14200083899f3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864bea7f8541312a816c4a6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BET PIERRE ANGULAIRE INGENIERIE S.A.R.L. COLORADO ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) C/ S.A.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2104036_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

En ce qui concerne la faute de la société BET Sicre : 4.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dca747251e2b242563f1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Des rappels de TVA ont été mises à la charge de la société BETTER WORK SOLUTION.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86fa3

Appel

27 novembre 2003

27 novembre 2003

BEE FLY SHOES ayant son siège ..., représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497565.20250623

Admin. suprême

23 juin 2025

23 juin 2025

La Faye ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 21 mai 2025, présentée par la société Parc éolien du Bel Essart.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2402189_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

A2024_182 en date du 3 avril 2024 du président de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne en raison de son absence injustifiée depuis le 25 mars 2024.

Source officielle

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