FILHET & ALLARD & CIE C/ [O] [I], [Y] [B] - Expéditions délivrées à [O] [I] [Y] [B] - FE délivrée à Me Thierry FIRINO MARTELL Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Thierry X..., 2°/ Mlle Nadège Z..., demeurant tous deux La Cour d'Archamps, route du Léman, 74160 Archamps, en cassation d'une ordonnance rendue le 11 octobre 1994 par le président du tribunal de grande

Thierry Y.... Le couple a divorcé en juillet 2008 et M. Thierry Y... est décédé le 16 juillet 2011.

travailleurs RQTH - atteinte au droit d'expression ; 3°) d'enjoindre à la commune de Sarcelles de produire les pièces suivantes : - comparaison de son parcours professionnel depuis les dix dernières années

JONCTION du 24 Janvier 2011 Ordonnance (No 09/03835) rendu le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE RG N : 10/09161 joint au dossier 10/8961 APPELANTE Madame Annie

Puis, la même année, il lui a été proposé de passer en classe de première.

André D, à Mme Anne E, à M. Basile F, à Mme Françoise G, à M. Cyrille H, à Mme Nicole I, à M. Jean-Hugues J, à Mme Sophie K, à M. Samuel L, à Mme Pascale M, à M. Jean N, à Mme Michèle O, à M.

Par ailleurs, il résulte du rapport d'expertise du 28 juillet 2019 que la diminution du chiffre d'affaires du restaurant par rapport à l'année antérieure n'est que de 5 % pour l'année 2018 et de 2 % pour

reprographie, dont le siège est 63, rue Sainte-Anne à Paris (1er), 3 / de M.

PRESTIGE AUTO ROCHELAIS [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Anne-marie DUVIVIER, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT SAS PS2A [Adresse 8] [Adresse 8]

D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ130 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Thierry X..., domicilié ..., 3°/ M.

Thierry, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.

Thierry, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

-X... ... 59330 NEUF MESNIL Non comparante COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Thierry VERHEYDE, Conseiller délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président,