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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2308435_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308914_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
J I, représentés par Me Rollin, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 10 juillet
Source officielle1ère chambre
DTA_2401536_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Molina, avocat de Mme D..., et de Mme D....
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401565_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405125_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Rolin, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2406731_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2404351_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407061_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2026. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407219_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2408540_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500032_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500053_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500054_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500071_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2410447_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2413758_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Rolin, présidente rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
69faccb6cdc6046d47be9a7d
5 mai 2026
5 mai 2026
[I] [D] et Mme [M] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté
Source officielleAvis
CADA:20161190
12 mai 2016
12 mai 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Robion à sa demande de communication
Source officielle18° chambre 1ère section
67ec2fb1dd062d9f810e16ae
1 avril 2025
1 avril 2025
TARTARONE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1024 DÉFENDERESSE Madame [E] [L] [Z] [Adresse 1] GENÈVE / SUISSE représentée par Maître
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0aadecdc6046d47d5bfc3
22 avril 2026
22 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LIMOGES JUGEMENT DU 22 AVRIL 2026 EN DATE DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'Audience, Madame Elisabeth ROULLIER
Source officiellePage 77 sur 545