Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
651fa526c601f08318991602
3 octobre 2023
3 octobre 2023
au barreau de CHAMBERY Défenderesse en référé ''' EXPOSE DU LITIGE : Saisi le 13 juillet 2022 par la SAS Tardy Menuiserie Charpente, sous-traitante de la SARL Robin
Source officielle4e chambre
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4 juillet 2022
4 juillet 2022
, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7c8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lauriane PILTAN, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b818
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[X] [G] [S], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
675a12cb3bace64ddb46b938
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Maître Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12cd3bace64ddb46b96e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[X] [T], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9c1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] [T], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de TOULOUSE DÉFENDERESSE SARL ADEXPORT, dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9e3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DÉFENDERESSE Mme [D] [T], demeurant [Adresse 2], [Adresse 4] - [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 Septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12d03bace64ddb46ba0e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TOULOUSE DÉFENDERESSE EURL OANE CONCEPT, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12d13bace64ddb46ba29
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Maître Jean-Pierre COTTE de l’AARPI COTTE & FRANCOIS, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12d33bace64ddb46ba8a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Maître Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleJ.E.X
66fc3b312416523b9958dd33
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SOCIETE IMMOBILIERE RHONE ALPES, inscrite au RCS de LYON sous le n°398 115 808 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Catherine ROBIN, avocat au barreau de LYON, substituée par Maître BELIGON
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a9536c57b6ad8729e4
1 octobre 2024
1 octobre 2024
LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT la GROSSES le - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - la SELARL JURISQUES (Lyon) - la SCP HERMAN ROBIN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
69d56d30cdc6046d477228e6
7 avril 2026
7 avril 2026
AUTOPASSION GROSSES le - la SELARL CLERLEX - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SELARL CLERLEX - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert (ccc) - Régie (ccc)
Source officielleRéférés
69d826d0cdc6046d47b2ad7f
7 avril 2026
7 avril 2026
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Souad DERGHAL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 10 mars 2026 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleChambre 2 A
696a6761cdc6046d478ba31b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRéférés
678836d9c21c0e53e79102df
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Caroline BARBOT-LAFITTE de l’AARPI CABINET BARBOT-LAFITTE & DOUMENC, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 Décembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
6866f7c3d33109fd079b879c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[D] [M], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officielleRéférés
6866f7c6d33109fd079b87fc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de PARIS, avocat plaidant et Maître Marie ESCARMENT, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officiellePage 77 sur 578