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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632373
25 février 2011
25 février 2011
BALLANGER, dont le siège est avenue Robert Ballanger à Aulnay Sous Bois (93600) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0406020
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632374
25 février 2011
25 février 2011
BALLANGER, dont le siège est avenue Robert Ballanger à Aulnay Sous Bois (93600) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0409213
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632375
25 février 2011
25 février 2011
BALLANGER, dont le siège est avenue Robert Ballanger à Aulnay Sous Bois (93600) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0406840
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632376
25 février 2011
25 février 2011
BALLANGER, dont le siège est avenue Robert Ballanger à Aulnay Sous Bois (93600) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0406847
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd18
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Monsieur Robert X...a interjeté appel à l'encontre ce jugement le 8 octobre 2007.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301103
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Robert X... et avait été réservé à leur usage exclusif ainsi qu'à celui de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100732
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Robert X... aux dépens ; par arrêt en date du 24 septembre 2012, la cour de paris a confirmé le jugement en toutes ses dispositions ; que dans la présente instance, Monsieur Robert X... a engagé, au visa
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edfd
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Robert, - Y...
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3167
5 septembre 2006
5 septembre 2006
as encompassing a charge of completed aggravated robbery.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec95
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Par déclaration du 31 janvier 2011, Robert X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle11e Chambre B
60332b5dd3f4689c9f9f2b66
14 septembre 2017
14 septembre 2017
L a société Robert Azur Poele fait également grief à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89958
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Robert Z... ... 59135 WALLERS Représentant : Me Jean-Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) susbtitué par Me AVELINE CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110055
25 janvier 2017
25 janvier 2017
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme [X] [Q], 2°/ la société Rocarn
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401414_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
En outre, il y a lieu de donner acte du désistement du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux de ses propres conclusions.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202857_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
D E C I D E : Article 1er : La décision du 27 octobre 2022 du centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux est annulée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100664
4 juin 2009
4 juin 2009
B... ; que par acte d'huissier en date du 2 mai 2002, Mme Marie-Thérèse B..., épouse C..., née le 20 septembre 1948 et légitimée par le couple Robert B... - Renée Y..., a fait assigner M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa54fc601f083189916f7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
& Roberts confiant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfc
21 février 2008
21 février 2008
Robert X... de l'intégralité de ses demandes, condamné M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210307
9 mai 2018
9 mai 2018
Monsieur Robert Y... évoque également un mauvais fonctionnement du coulisseau SOLL COMPACT dans certaines positions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89858
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Qu'il en va de même du tableau des heures supplémentaires établi et versé aux débats par Robert X....
Source officiellePage 77 sur 1672