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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
635236888c924eadffcc46f9
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il convient de souligner que les difficultés rencontrées par les poseurs pour transporter la chaudière dans le sous-sol sont notamment liées au fait qu'aucun technicien ne s'est rendu sur place avant la
Source officielleChambre 4-2
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
date du 30 septembre 2018, avec effet au 1er octobre suivant, la relation de travail s'est poursuivie dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, le salarié occupant désormais un poste de monteur poseur
Source officielle3ème Chbre Cab A2
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
une pente qui préexistait aux travaux et qu’il était prévu de poser le parquet en l’état, puisque dans un courriel du 19 mars 2021, la société NOVOS BATISSEURS lui demande si elle a vérifié avec le poseur
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Adresse 16] sur le fondement de l’article 1646-1 du code civil et la compagnie MAAF ASSURANCES, assureur de responsabilité décennale de la société ASSURA en charge du lot menuiseries, fabriquant et poseur
Source officielleSociale C salle 3
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
[A] confirme sa correspondance, relevant les irrégularités concernant l'équipement qu'il a pu déceler étant lui-même poseur d'enseignes, ajoutant que M.
Source officielleChambre A - Civile
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
façades sont impératives (sic) et à réaliser rapidement pour éviter la dégradation des murs intérieurs où une moisissure en bordure du sol se présente, et des murs extérieurs concernant un revêtement poreux
Source officielleChambre 3-4
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
importante des poutres pannes, contrecarrée par des jambes de force elles-mêmes fortement fléchies, - des bois supports de tuiles anciens, fortement dégradés et fléchis et des tuiles anciennes, plus que poreuses
Source officielleChambre 1-2
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6 avril 2023
6 avril 2023
Madame [B] [E] confiait les travaux de réfection de la canalisation défectueuse ainsi que les travaux de reprise des joints poreux et de son bac à douche à un plombier, monsieur [Y], selon facture du 8
Source officielleChambre 4 A
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28 avril 2023
28 avril 2023
*** FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [J] [B], né le 21 mai 2000, a été embauché par l'entreprise individuelle de Monsieur [H] [N], exploitant sous l'enseigne KS Fermetures, en qualité d'aide poseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
travail temporaire, en qualité de maçon voirie et réseaux divers N2P2 ; que par contrat de mission temporaire du 23 mai 2011, il a été mis à disposition de la SAS [13] du 23 au 27 mai 2011 en qualité de poseur
Source officielle2 e chambre civile
63b7cccc6b63637c907b7a82
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle ajoute qu'aux dires de l'expert amiable, l'installation comporterait des défauts de pose ; qu'ainsi et selon les éléments avancés par les demandeurs eux-mêmes, seule la responsabilité du poseur de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64c35c29f01612d969defe9d
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[V], en qualité de poseur niveau 2, par un contrat de travail à durée indéterminée du 9 mai 2016.
Source officielleChambre Civile
64cb43af4c996ad969dc85d3
27 juillet 2023
27 juillet 2023
de surface, des fissures et des décollements importants avec une mise en place défectueuse des plinthes, une absence ou une insuffisance de joints de retrait périphérique et des chapes de mortier poreuses
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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17 août 2022
17 août 2022
[B], un chemin a même été créé sans aucun lien avec l'intervention du poseur de cuve. - Il n'existe aucune justification du préjudice d'image invoqué.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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5 mai 2022
5 mai 2022
gaine ne doit donc être considérée comme non conforme et non comme un désordre caché; - sur la dépose des lames de bardage percées et repose de nouvelles lames : les trous ont été réalisés par les poseurs
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd4d2799a9057d5dd253
4 mai 2022
4 mai 2022
avec celles de son salarié et si la société conteste les travaux de manutention, elle indique elle-même que les approvisionnements de matériaux sont réalisés au préalable par une équipe distincte des poseurs
Source officielle1ere Chambre
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
En outre, lors de la pose de la baie vitrée fixée au 24 octobre 2019, le poseur a noté l'impossibilité de poser le châssis coulissant de la porte-fenêtre en raison de dimensions erronées prises par la
Source officielle2ème Chambre
66235acbaec0e60008fe99a1
18 avril 2024
18 avril 2024
La SARL ISOLATION FRANCE PROFESSIONNEL s'engage à ne pas passer par des poseurs non QUALIBAT RGE afin que l'acheteur puisse bénéficier du crédit d'impôt '. Or, M.
Source officielleChambre Commerciale
66b7027d3c6673575cac17d8
8 août 2024
8 août 2024
Aux termes du protocole d'accord du 21 février 2017, 'Aquacomet France (devenue la société P&M Distribution) s'engage par l'intermédiaire d'autres poseurs de son enseigne de parfaire et d'achever les finitions
Source officielleChambre des référés
69d80e57cdc6046d47b0a554
7 avril 2026
7 avril 2026
Madame [F], qui argue qu’elle a fait intervenir dès le mois de janvier 2021, un plombier pour effectuer une recherche de fuite en versant la facture afférente mentionnant que la fuite provient du sol poreux
Source officiellePage 77 sur 92