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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0807JUD001402588
7 août 1996
7 août 1996
Picotti, avocat, conseil . La Cour les a entendus en leurs plaidoiries ainsi qu'en leurs réponses à ses questions.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2856690-3147546
22 septembre 2009
22 septembre 2009
1 (protection of property) on account of the failure to execute final decisions authorising the company to exercise its piloting activities.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abae3
17 avril 2024
17 avril 2024
19/01845 **** APPELANT : Monsieur [F] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne-laure BELLANGER de la SARL LA BOETIE, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Clémentine PICORIT
Source officiellesoc
61372230cd580146773faf0f
10 mai 1994
10 mai 1994
Anoine Braina, demeurant Les Orangers, Le Picoussin, avenue de la Paix à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement chemin Charre, villa Le Bosquet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 11 /
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2853466-3144607
18 septembre 2009
18 septembre 2009
1 (protection of property) on account of the failure to execute final decisions authorising the company to exercise its piloting activities.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ca2c4236379079856
5 juillet 2022
5 juillet 2022
les voir dans le couloir de la société l'a met hors d'elle, que «elle nous regarde en nous ''fusillant des yeux'' et marche vers nous d'un pas déterminé, à tel point qu'à plusieurs reprises elle m'a piétiné
Source officielleChambre sociale
633e7056f8faf13e2e973eb0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Certes, pas au niveau de votre contrat de travail comme vous ne l'avez fait remarquer mais au niveau des faits : vous pilotis en autonomie la boucherie.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69facd54cdc6046d47bebec2
5 mai 2026
5 mai 2026
Saint-Étienne sous le numéro 310 880 315 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0827DEC000355110
27 août 2013
27 août 2013
Cicatrice pigmentaire plane à l’avant-bras gauche, face interne, quart inférieur, 3,5 x 0,6 cm ; ‑ elle aurait été « malmenée, projetée au sol et piétinée » par
Source officielleChambre civile
62ea101741b41fe2e9b5c9a3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
par Me [T] [W], notaire à Fort-de-France, la SCI [G], représentée par Monsieur [N] [G] et Madame [L] [D] son épouse, a acquis des consorts [X] une parcelle de terre sur laquelle repose une maison sur pilotis
Source officielle1ère chambre civile B
67908cc91b5a79f73270549a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 21 Janvier 2025 APPELANTE : Société GET UP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f657e
5 avril 2024
5 avril 2024
Il serait souhaitable qu'elle puisse avoir un poste avec une station assise avec peu de piétinement et exclusion totale d'une station debout prolongée, les postes évoqués avaient été : un poste de couture
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512313_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
lors que, compte tenu de l’emprise au sol du cellier existant (9,87 m²), qui, à supposer que son plancher se situe au-dessus des plus hautes eaux connues, n’est pas construit sur une structure de type pilotis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304228_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Le rapport de présentation indique que la création d’un cheminement piéton à Saint-Pardon-de-Conques aura une incidence négative faible sur la biodiversité, lié au piétinement.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302771_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
si cette pergola, d'une hauteur de 2,60 mètres, et qui relie le bâtiment projeté à celui situé sur la parcelle voisine, est génératrice d'emprise au sol, elle ne comporte toutefois aucun pilier ou pilotis
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2303659_20230804
4 août 2023
4 août 2023
atelier le préau existant en le fermant, en conservant le seul mur existant et en réalisant une couverture, ce qui ne nécessite aucun permis de démolir s'agissant seulement de déposer le toit en zinc les pilotis
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01295_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
tels que le conoce´phale des roseaux, la salamandre tachetée, le crapaud e´pineux, l'orvet fragile, le le´zard vivipare, la vipe`re pe´liade, le rat des moissons, le bouscarle de Cetti, le bouvreuil pivoine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61625101929f6bffa995b3af
13 novembre 2013
13 novembre 2013
bruit assourdissant de la climatisation dans la courette, les nuisances sonores tôt le matin et tard la nuit (bruits de chaises, chants, cris, clameurs, claquements de mains, sonnerie de trompette, piétinements
Source officielle1ère Chambre A
5fdc9a39e5f7d6bd21d895fa
13 novembre 2018
13 novembre 2018
bien et de la piscine mettaient en évidence la nécessité de procéder à des travaux de rénovation, travaux que la SCI BALU a mis en oeuvre immédiatement, la partie du terrain soutenant la piscine sur pilotis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100529_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
perspectives monumentales ; - Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d'aspect et de matériaux ; - Les constructions à rez-de-chaussée transparent, dites constructions sur pilotis
Source officiellePage 77 sur 86