[R] [J], demeurant à NouvronVingre (02), propriétaire de deux véhicules dont un véhicule 4x4 Nissan Navara, acquis en octobre 2010 au prix de 40 731, 24 €, a donné mandat à Mme [I] [K], domiciliée à [Localité

- MME MARGUERITE LAROCHE-NAVARRON, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DES LABORATOIRES LAROCHE-NAVARRON, ... A PUTEAUX HAUTS-DE-SEINE .

Maître Alexandre BARBELANE de la SELARL BFB Avocats, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0169 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI

l’administration fiscale [Adresse 1] [Localité 3] représentée par son inspecteur muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI

spécial Décision du 19 Décembre 2023 9ème chambre 1ère section N° RG 21/13564 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVOTF COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI

FINANCES PUBLIQUES D’ILE DE FRANCE ET DE [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par son inspecteur COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI

;  de la requête No 13532/88                       présentée par Henri ROUIT et Jacques NAVARRO

cour : Jugement rendu(e) le 18 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/2259 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume NAVARRO

le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 10] (59) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jonathan BEN AYOUN, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 160 et par Maître Alexia NAVARRO

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 15/00315 APPELANTE : SARL BENTLEY [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Christine RESPAUT de la SCP CHRISTINE RESPAUT - MARTA ALCOVER NAVARRO

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2022, et un mémoire, enregistré le 19 octobre 2023, Mme E C, représentée par Me Navarro, demande au tribunal : 1°) d'annuler

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 17 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 23/00247 [S] [W] épouse [U] Décédée Représentée par Me Laïla NAJJARI, avocat au barreau de CARPENTRAS

l'ensemble a été monté par la société Joly de Lorient et non par la société TMP-SMMI ; qu'il énonce, d'un autre côté, que la société TMP-SMMI avait un rôle d'assemblage des éléments de propulsion de navire

travailler ou d'avoir travaillé dans un établissement de fabrication de matériaux contenant de l'amiante, ou un établissement de flocage et de calorifugeage à l'amiante ou de construction et de réparation navales

[G] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocats au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 15 Juin 2022 Monsieur

Greffier lors des débats : Mme Gaëlle DELAGE En présence de Mme Catherine FANDIN, Messieurs Stéphane NAVARRO et ELIE Etienne, juges consulaires du tribunal de commerce de MONTPELLIER ARRET :

Stéphane NAVARRO Juges : M. Didier REDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

à 10 heures, en présence de Mme Gioffré, greffière d'audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Taormina substituant Me Sourzac, représentant Mme B, qui confirme ses écritures ; - Me Navarro