Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2115089_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lusinier, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
fragmine ", de la famille des héparines de bas poids moléculaire), elle a subi, le 14 mars 2014, une ponction lombaire à visée diagnostique, laquelle a été complétée, conformément à la " méthode de Luccherini
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628877dafa129e39951900
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Cette mesure a été contestée par RSCC devant le juge de l'exécution de Paris, lequel, par jugement du 30 juin 2011, a : - reçu l'intervention volontaire de la SCP Stéphane EMERY et Thierry LUCIANI, -
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7a
20 janvier 2016
20 janvier 2016
VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93095
23 mars 2016
23 mars 2016
assistée de Me Claude THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93231
11 mai 2016
11 mai 2016
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93586
5 octobre 2016
5 octobre 2016
avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC004304204
5 juillet 2018
5 juillet 2018
1972 Fondi (Lt) Giovanni ROMANO 27037/13 15/03/2013 Bruno FALZEA 08/02/1956 Grosseto Giovanni ROMANO 71738/13 22/07/2013 Antonio LIGUORO 12/01/1944 Palma Campania (Na) Giovanni LUCHIARI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC004621409
29 janvier 2013
29 janvier 2013
xa0; 61921/09 09/11/2009 Mihai STULEANEC 24/04/1985 Pordenone Requérant non représenté 64612/09 19/11/2009 Michele LUCCHESI
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91158
19 février 2014
19 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91225
5 mars 2014
5 mars 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d7
4 juin 2014
4 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91802
18 juin 2014
18 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186d
25 juin 2014
25 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e50
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92391
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92393
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92394
6 mai 2015
6 mai 2015
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebce
4 janvier 2012
4 janvier 2012
renvoient à l'étancheur la responsabilité des désordres apparus dans le bureau et à celle du maître de l'ouvrage ceux afférents à la chambre Trois du fait qu'il a fait intervenir directement l'entreprise LUCIANI
Source officielleJCP REFERES
680022c302ef4af389614a88
1 avril 2025
1 avril 2025
demeurant [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-31555-2024-12520 du 02/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Maybeline LUCIANI
Source officiellePage 77 sur 97