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1 651 résultats pour « Hamry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d6d2fa6fd0f8040407

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [B] [T] né le 28 novembre 1946 à [Localité 9] (10) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Harry

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre

69d7ffaccdc6046d47af8323

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAGISTRATS AYANT DELIBÉRÉ : Madame FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente Monsieur LE FRIANT, Vice-Président Madame CELIER-DENNERY, Vice-Présidente GREFFIER : Madame LOPES DOS SANTOS * * * * * *

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe562cdc6046d47870777

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° Chambre :2 N° Section : N° RG : 20/03706 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Lionel harry SAMANDJEU NANA de l'AARPI JUNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Harry Jacques FF... né le [...] à Rosendael de nationalité française [...]                       Monsieur Christian Maurice GG... né le [...]       

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TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2500148_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

enregistrée le 17 novembre 2025, la société Sécuritam, représentée par la SELARL Durimel et Bangou, société inscrite au barreau de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, et agissant par Me Harry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91375

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

CEDEX Représentée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE (Toque 13), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie Lourdes X... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Harry

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6361c51457d0f882dbc2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

MONEGER-ASSIER-BELAUD, avocat au barreau de BERGERAC [P] [E] né le 25 Décembre 1964 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Ouvrier agricole, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Harry-james

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63d379e9d1bc2605de4b487d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Localité 10] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Pauline Girerd, avocat au barreau de Lille, avocat constitué aux lieu et place de Me Laugier, avocat, assisté de Me Harry

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670975e806866c0645d3bc53

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CREDIT LOGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Serge TACNET, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 150 puis par Me Harry ORHON, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac477ef77d000880b3ca

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

FIDELIS [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 56) COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11245

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Harry Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association de soutien aux toxicomanes et à leurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948ed

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Représentée par Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, (TOQUE 56) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article

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CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cbc

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

G. 10/ 02374 d'une part, ET : SA AVIRON BAYONNAIS RUGBY PRO En la personne de son représentant légal 1, rue Harry Owen 64100 BAYONNE Représentée par Me Caroline REDDAN de la SCPA DUBERNET

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CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb68

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

LES ABYMES Représentée par Maître Vathana BOUTROY-XIENG (Toque 117), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Fanny X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Harry

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6444cde4277d1bd5a2

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Le 23 septembre 2005 le Crédit logement a acheté à Coheris le logiciel Coheris Liberty (alors dénommé « Coheris Harry Pilot 4.0 ») et souscrit un contrat annuel de support et de maintenance pour celui-ci

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CA

Chambre civile 1-6

6969e4d5cdc6046d477d9ee8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 10] Réprésentés par Me Katia DEBAY de la SELARL DEBAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 541, substituée par Me Lionel Harry

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TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd7d1ffbed0eed8ceb7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

déclarés achetés pour sa fille ne sont pas ceux correspondant à la facture transmise, étant précisé que le jouet « Lego technic 42115 » correspond à une voiture Lamborghini Sian FKP 37 et non au Lego Harry

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa33b6868ad1f98380c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 13] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant sur l'audience Me Harry

Source officielle
CA

2ème chambre

67ff39af303a1b38839f7c39

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

plaidant au barreau de MONTPELLIER INTIMEE Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Harry

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ee4cdc6046d471103e2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[R] GLOBAL SERVICES [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Cyrianne ADJEVI substituant Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 S.C.I. TETSAVE C/o M.

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