C.T CHAMBRAISIEN, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Violaine GUIDOT de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 décembre 2023 et 9 janvier 2024, Mme B C, représenté par Me Guidot Iorio, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre à titre

heures 45 à [Localité 5], [G] [T], né le [Date naissance 1]1970 et alors âgé de 41 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances suivantes : alors qu'il circulait au guidon

[Date naissance 4] 1967 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Alain GUIBERE

que les maintiens mécaniques sont absents ou brisés anormalement, que le variateur électronique est mal placé dans l'armoire et en constante surchauffe, que la motorisation est mal protégée, que les guidages

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 7 février, 11 mars, 24 juin et 9 août 2024, la société Parc Éolien de Foissy-sur-Vanne, représentée par Me Guiheux, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2021 et un mémoire enregistré le 5 novembre 2022, la société Enertrag Ternois Lisbourg, représentée par Me Antoine Guiheux, demande

en liberté ; Attendu que contrairement aux allégations de l'intimée, les deux autres témoignages produits par l'appelant ne se limitent pas à préciser que "le virage est dangereux et nécessite au guidon

Attendu, ensuite, que la cour d'appel, sans s'approprier de ce chef les motifs des premiers juges, n'a pas constaté que la société Sollac avait, en toute connaissance de cause, accepté que les rails de guidage

insuffisance professionnelle, le président de la Métropole de Lyon s’est fondé sur plusieurs manquements de l’intéressé aux règles de sécurité, aux difficultés récurrentes de ce dernier à respecter le guidage

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 mai et 1er septembre 2025, la SAS Vendée Biogaz 2, représentée par Me Guiheux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement

Or, l'étude réalisée par Terrasol pour identifier l'origine des difficultés de guidage du microtunnelier indique notamment que les mentions figurant dans le rapport G2-AVP relatives au sol, soulignant

enregistrés le 29 octobre 2024, le 20 décembre 2024 et le 24 février 2025, et un mémoire enregistré le 7 avril 2025 et non communiqué, la société Akuo Western Europe and Overseas, représentée par Me Guiheux

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 juillet 2024, le 22 janvier 2025 et 10 mars 2025, le GAEC Le Sarasin, représenté par Me Guiheux, demande au tribunal : 1

. - Affaires de ventes portant sur des livres - Définition du livre [régime spécial d'imposition de l'art. 271 II du C.G.I., actuellement art. 262] - Cas des "plans guides" de villes avec notices.

ce que la commune de Bouc-Bel-Air soit condamnée à lui verser une indemnité de 50 000 F en réparation du préjudice qu'elle lui a causé en ne faisant pas figurer son nom dans la rubrique "Avocats" du guide

APPELANT Monsieur [T] [O] né le 17 mars 1984 à [Localité 1] (CÔTE D'IVOIRE) de nationalité marocaine Comparant en personne, assisté de Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

CPAM DES BOUCHES DU RHONE dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 août 2022, alors qu’il était au guidon