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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
6316e7756464464f130f5eae
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Saint-Denis-de-la-Réunion DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2022 en audience publique, devant Christian Fabre
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
673c39bb3c84857e1cd87f4f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'affaire : Autres demandes en matière de succession Décision attaquée : n° 21/02336 rendue par le TJ de Melun le 24 Octobre 2023 Appelants : Monsieur [W], [C] [Y], représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE
Source officielleChambre J.A.F. Cab 6
67f57cfebbf04ef7857bf259
3 avril 2025
3 avril 2025
CAB 6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Avril 2025 par Madame Emeline FABRE, Juge aux affaires familiales, assistée lors des débats de ROBIC Amélie
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300990_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Fabre, juge des référés ; - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Quiestède, le préfet du Pas-de-Calais n'étant, pour sa part, ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2307195_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Fabre, juge des référés ; - les observations de Me Hasday représentant l'entreprise requérante, le préfet du Pas-de-Calais n'étant pour sa part ni présent ni représenté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209121_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Fabre, président, Mme Monteil, première conseillère, M. Lemée, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025. Le rapporteur, Signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502258_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A D au titre de l'année 2024 pour un bien sis 17 avenue Emile Fabre à Marseille (13009). Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. 1.
Source officielle3e Chambre A
6162b2564abc2618d50e05a0
16 mai 2013
16 mai 2013
la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85869
28 juin 2001
28 juin 2001
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'assignation en contestation d'état d'enfant légitime délivrée le 3 juin 1997 par Carole X... épouse Y... à Alain SCOMPARIN ainsi qu'à Alain FABRE, ès qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89245
19 décembre 2006
19 décembre 2006
DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2006, en audience publique devant Christian FABRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1a
18 février 2016
18 février 2016
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile FABRE
Source officiellecr
61372551cd5801467741cba7
19 février 1992
19 février 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd66
23 octobre 1991
23 octobre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf0c
15 avril 1992
15 avril 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d079
23 octobre 1991
23 octobre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5ec
5 avril 1995
5 avril 1995
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372568cd5801467741d753
28 février 1996
28 février 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d92e
13 mars 1996
13 mars 1996
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9a1
9 mars 1995
9 mars 1995
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372578cd5801467741e012
2 juillet 1997
2 juillet 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
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