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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
68224ff43cb412de325930c8
10 avril 2025
10 avril 2025
Ordonnance rendue le 10 avril 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb77f7a459da3dcdee839
3 avril 2025
3 avril 2025
Ordonnance rendue le 03 avril 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e8fc
10 avril 2024
10 avril 2024
AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e8fe
10 avril 2024
10 avril 2024
AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePCP JCP référé
6a18900acdc6046d47479531
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 21/05/2026 à : Maître Audrey BENOIS Maître Emmanuel LANCELOT Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 26/01941 - N
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300944
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Emmanuel Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2017, où étaient
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007925849
16 janvier 1998
16 janvier 1998
Hilarion Emmanuel X... demeurant ... ; M.
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c4d
2 mai 2001
2 mai 2001
Emmanuel, contre le jugement du tribunal de police d'AMIENS, en date du 26 septembre 2000, qui, pour contraventions aux règles sur le stationnement, l'a condamné à deux amendes de 220 francs ; Vu
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb30
7 mai 1996
7 mai 1996
Emmanuel, - Z...
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a5f6
11 octobre 2000
11 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé
Source officielleciv1
61372404cd580146774112ce
28 janvier 2003
28 janvier 2003
X..., Mme Léna X..., Mlle Jane-Emmanuelle X... demandent à la première chambre civile de la Cour de Cassation de rabattre l'arrêt qu'elle a rendu le 19 juin 2002 (n 876 F-D) disant n'y avoir lieu à statuer
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec9
12 septembre 2011
12 septembre 2011
requête de Roger X... à l'encontre de Clotilde Y..., son ex-épouse, de Michèle Y... et de la Présidente de la Commission des mineurs agissant en qualité d'administratrice ad hoc des mineurs, Paule Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a6
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/04349 AFFAIRE : SAS AVANTAGES C/ Emmanuelle X... ...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007734952
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Emmanuel Y..., demeurant ..., Mme X..., épouse divorcée de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb19a0de54ff609f810c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.E.L.A.R.L.
Source officielleSaisies immobilières
686d8a8ca2273490db110252
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le délai légal de quatre vingt dix secondes s’étant écoulé sans qu’il ait été porté une nouvelle enchère, Maître Emmanuel POTIER, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat inscrit au barreau d’Orléans,
Source officielle2ème chambre
6799c4265331f58c9ee86edc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BANQUE POPULAIRE OCCITANE Société SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE ARTISANALE OCCITANE - SOCAMA OCCITANE - Non lieu à interprétation Grosse délivrée le à Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
65b361d31d7564000872de94
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/00740 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LH26 N° Minute :
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200787
31 mai 2018
31 mai 2018
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8938f
4 octobre 2007
4 octobre 2007
C / Me Emmanuel Y..., Avocat L'AN DEUX MILLE SEPT, Et le quatre octobre, A l'audience tenue en Chambre du Conseil de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Yves MAUNAND
Source officiellePage 77 sur 1588