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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00296
13 février 2013
13 février 2013
Christophe X... dit Y....
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200469_20230811
11 août 2023
11 août 2023
tribunal d'annuler l'avenant n°1 du 15 juin 2021 à la convention de délégation de service public d'aménagement et d'exploitation du domaine skiable, conclue entre les communes des Deux Alpes et de Saint Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dc94cdc6046d4772ae3b
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2022RJ66 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e101f8cdc6046d4775a25d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2024RJ126 Prononcé le 04/07/2025 par Monsieur Christophe
Source officiellecr
6079a8609ba5988459c4d057
30 novembre 1993
30 novembre 1993
Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes, en date du 3 juin 1993, qui a rejeté sa requête en confusion de peines.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110662
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Christophe Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Laurent Z..., domicilié [...] , [...]
Source officielleTrib. de Commerce
69aeff7fcdc6046d470ed86e
8 avril 2025
8 avril 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 08/04/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
69bdde84cdc6046d47631974
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. : 2025002654 N° PC : 2024/184 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 08/01/2026 SARL ALLIUM Chez SARL [M] [Adresse 1] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président
Source officielleJEUDI
69bddea6cdc6046d47631bd4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. : 2025002730 N° PC: 2025/108 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 08/01/2026 SAS BRION TP [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Monsieur Serge TOURNIER
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260940
28 juin 2006
28 juin 2006
Christophe A à exploiter 48 hectares 90 ares de terres sises à Humbercourt et Lucheux ; 2°) statuant au titre de la procédure de référé engagée, de rejeter la demande de suspension présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205693_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 novembre 2022, la commune de Saint-Christophe, représentée par Me Hudrisier, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X
6253cabebd3db21cbdd8bea3
15 avril 2008
15 avril 2008
SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87110 SOLIGNAC représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01877
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Christophe X... de sa demande formée contre la SARL HOTEL de l'OCEAN en paiement de dommages et intérêts pour rupture d'une promesse d'embauche
Source officielleChambre 4-2
65ab708c36bfc00008d68b84
19 janvier 2024
19 janvier 2024
HÔTEL SAINT CHRISTOPHE Copie exécutoire délivrée le : 19 janvier 2024 à : Me Michel CABRILLAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 168) Me Martine PANOSSIAN, avocat au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301318
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Christophe X... et la SCEA X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Y..., M. Christophe X... et la SCEA X... à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301439
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Christophe Y... à payer à M.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca324509cc68c18667ce
18 avril 2024
18 avril 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 14 juin 2024 à Me JERVOLINO Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e04f63cdc6046d4765c9b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 10/01/2025 JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ287 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0848dcdc6046d476b17dd
10 avril 2025
10 avril 2025
COMMERCE D'AMIENS 10/04/2025 JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ comparante ni représentée ; 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ115 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officiellePage 77 sur 1998