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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03173_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Agnel, président assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. Le rapporteur, Signé : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308323_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Délibéré après l'audience du 2 avril 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Tiger-Winterhalter, présidente, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308727_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404872_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025. La rapporteure, L.
Source officielle1ère chambre civile B
6033e29c9d63b593d9ec2b9f
14 mars 2017
14 mars 2017
Par acte du 25 avril 2013, la société Leapi Immobilier a appelé dans la cause la société Agence Immobilière de Brou et la jonction des procédures a été ordonnée le 13 février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87409
4 janvier 2005
4 janvier 2005
du 18 Septembre 2002 APPELANTE : Société CESKA ZBROJOVKA A.S. prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Svatopluka Cecha, 1283 CZ 68827 UHERSKY BROD
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d0fc25a97f0381f4b8e
3 octobre 2014
3 octobre 2014
deux modèles français numéros 97 6302-001 et -002 du 28 octobre 1997 de la société TRAVELWAY SARL (pièces 16 et 17), - d'un modèle français numéro 97 4028 déposé le 10 juillet 1997 par la société BRODERIE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110590
5 mars 2012
5 mars 2012
Novak, a lawyer practising in Slavonski Brod. A. The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662aa432c8a1343b8cd64034
23 avril 2024
23 avril 2024
[L] [B] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jérény MUGNIER, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Apolline BROUX, avocat au barreau de LYON DÉFENDEUR : S.A.S.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2510113_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
travaillé, au demeurant sans autorisation, en qualité de " vendeuse " auprès de la société " Etoile Pasteur " entre les mois de décembre 2021 et novembre 2023, puis auprès de la société " Aux Délices de Brou
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60361fe111fa688375873f4a
15 décembre 2015
15 décembre 2015
* Les appelants qui reprochent à leur vendeur de leur avoir volontairement dissimulé l'opération de marouflage effectuée sur le tableau litigieux, en teintant la toile ayant servi au doublage de brou
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88ded
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Sébastienné le 11 Juillet 1978 à BROU SUR CHANTEREINE (77)de Serge et de LAMBERT Laurede nationalité française, célibataire; sans professiondemeurant Derriere la Ville 81290 ESCOUSSENS Prévenu, libre,
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95a
26 janvier 2006
26 janvier 2006
GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour INTIMÉE : SA BATIPEINT SUD, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, Allée des Mûriers ZI des Broues
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
dans le prolongement du chemin du "Bourneuf' et desservait la métairie du Gué Lambert, puis prenant le nom de chemin du "Gué Lambert", il bifurquait pour desservir les localités habitées de Fontaine Brou
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a9
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Les Broues-Rue des Mûriers 34190 GANGES Représentant : Me CHARBIT de la SELARL JURIPOLE (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Mounir Y... ... 34190 GANGES Représentant : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e0
9 mars 2011
9 mars 2011
le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF MARS DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Fazia X... ... 77177 BROU
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300459
30 mars 2010
30 mars 2010
ROMEO, LANCIA, dans des locaux situés à proximité, ..., également à Clamart et sous-traiter la réparation des véhicules d'occasion à la société DSBA, dont elle détient 30 % des parts, à DAMPIERRE-sous-BROU
Source officiellecomm
6137211fcd580146773f12ab
16 janvier 1990
16 janvier 1990
HERBEZ, demeurant à Brou sur Chantereine (Seine-et-Marne), ..., 6°/ Madame Nadine E..., demeurant à X...
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2430891_20260220
20 février 2026
20 février 2026
de l'habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie
Source officiellechambre 1-8
69ce5bb9cdc6046d47daa351
10 avril 2025
10 avril 2025
Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS
Source officiellePage 77 sur 108