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22 232 résultats pour « Beaucamp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Etrangers

6350e52342150aadff23dd66

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La situation au centre est invivable, il y a beaucoup de tentatives de suicide, beaucoup de violences, il fait des cauchemars à cause des tentatives de suicide auxquelles il a assisté, dès fois, il se

Source officielle

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Annonces BODACC342 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

BEAUCAMP, Eric, BEAUCAMP (EI)

SIREN 480324995Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

07/07/2026

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Radiations

BEAUCAMPS 80

SIREN 528510423Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

30/06/2026

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Dépôts des comptes

AUTOBILAN BEAUCAMPS LE VIEUX

SIREN 823692892Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

28/06/2026

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Créations

BEAUCAMPS, Lauryne, Nathalie

SIREN 106427172Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

24/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE DE BEAUCAMP

SIREN 899205397Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

20/05/2026

Voir →

CA

Chambre Etrangers/HSC

635388a4513cb5adff9437fe

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il relate avoir beaucoup voyagé et beaucoup travaillé, mais aussi trop bu d'alcool, ce qui l'aurait conduit à un burn-out. Il a un frère qui vit à [Localité 3].

Source officielle
TJ

Surendettement

69d3fb9ccdc6046d475403db

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il explique avoir beaucoup de dettes et faire l’objet de saisies sur ses comptes et sa rémunération.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC001700110

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

griefs tirés de la durée de la détention provisoire (article 5 § 3 de la Convention) et de la procédure pénale (article 6 § 1 de la Convention) (pour la violation de l’article 5 §   3, voir parmi beaucoup

Source officielle
CA

Premier Président

66c431949b20f4eee56c059d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Je cogite beaucoup. Je trouve ça exagéré pour une Suze que je n'ai pas payée. J'ai été frappé 4 fois. La 1ère fois lors de l'interpellation, c'était plutôt un refus de négocier.

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d96091cdc6046d47cfd5d6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l'audience, [F] [A] déclarait : "J"ai fait une overdose de choses néfastes et j'avais beaucoup de pression. Donc je n'étais plus moi-même. J'étais en pleine psychose et paranoïa.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57baccdc6046d477345a4

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[O] critique son état à son arrivée et reconnait avoir depuis quelques années des hallucinations acoustico verbales qui le perturbent beaucoup et entraine un sentiment de persécution et une grande difficulté

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680331a9168408c19df97e5f

Appel

12 avril 2025

12 avril 2025

pénitentiaire ; Vu les appels interjetés le 11 Avril 2025 à 17h33 et le 12 avril 2025 à 9h23 par Monsieur [B] [X] ; Monsieur [B] [X] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : J'ai beaucoup

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2301667_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

rubriques, l'administration n'apporte aucune explication justifiant leur notation en " très satisfaisant " alors qu'elles avaient été notées en 2019-2020 en " excellent " et ce avec des appréciations beaucoup

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305643_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

vendeur qui doit alors démontrer, pour être recevable à le saisir, que l'exécution de la décision de préemption querellée risque le lui faire perdre la possibilité de réaliser une vente à un prix beaucoup

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00026

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

En effet, beaucoup trop de familiarités avec les membres du personnel interne, absences non justifiées et surtout propos déplacés voire racistes à l'encontre des gens du voyage (pourriture de race, vermine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110537

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

X... a souligné que le chiot présentait des signes de faiblesse, qu'il ronronnait beaucoup, faisant des fausses routes quand il buvait et était très fatigué qu'à sa mort, l'examen du corps effectué par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda45294a4ddf8c336c5ee1

Appel

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Ces propos pouvaient concerner son travail ou être beaucoup plus personnels (sa personnalité, sa vie privée).

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2204262_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

- sa situation financière ne lui permet pas de régler cette dette ; la distance entre son domicile et son lieu de travail est de 78 kilomètres à effectuer trois jours par semaine, ce qui engendre beaucoup

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162886cdafa129e39951816

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

un échec professionnel, monsieur [U] l'un de ses collègues précisant, dans une attestation de novembre 2010, que monsieur [D] avait trouvé la force de se rétablir par le travail auquel il attachait beaucoup

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e8

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

solidarité spécifique au motif qu'elle n'avait travaillé que quatre ans pour la période du 28 juin 1997 au 27 juin 2007 (pièces 22 et 48), outre des attestations de divers témoins indiquant qu'elle a eu beaucoup

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301423

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

qu'il était parfaitement possible, tant sur le plan technique que juridique, de reconstituer la façade dans son aspect et sa nature initiale, quand bien même le coût de cette reconstruction serait beaucoup

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00035

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

cas bénéficier d'un plan de redressement préalablement à sa mise en liquidation trois ans plus tard ; que par ailleurs, lors de l'octroi du prêt le 11 décembre 2003, Mme Y... était propriétaire à Beaucaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301478

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

définitive, les époux X... et la SARL Cabinet VIVIENNE en proposant, le 29 septembre 2000, au gérant de la Société GN et PARTENAIRES un bail d'habitation soumis à la loi du 8 juillet 1989 avec un loyer beaucoup

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101188

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

B... était mineur et qu'il situe la scène avec beaucoup de monde présent puisque se déroulant dans un ptitt » ; que ne peuvent suffire à rapporter la preuve contraire de l'acte de notoriété une attestation

Source officielle