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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
661f66062313f20008a5268b
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
62d64990aa6a2f06030d2705
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officiellesoc
6079b0be9ba5988459c4fdce
16 octobre 1980
16 octobre 1980
LA FAUTE LOURDE PRIVATIVE DU DROIT " DE LA SALARIEE A CES Z...; QU'EN STATUANT AINSI, ALORS, D'UNE PART, QUE, SI SEULE UNE FAUTE LOURDE ENTRAINE LA PRIVATION DE L'Y...
Source officiellecr
6079a83d9ba5988459c4c36b
18 juin 1991
18 juin 1991
Alexandre : 1° contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 13 juillet 1990, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol
Source officielleProcédures Collectives
69dc6583cdc6046d470b4639
19 janvier 2026
19 janvier 2026
SUR QUOI : ATTENDU qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal que le passif exigible s'élève à 164.689,96 euros et qu'aucun actif disponible permettant de faire face au passif exigible
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
6a173efecdc6046d4725f0fa
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/02992 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EIIO AFFAIRE : [N] / [E] Grosse Me Alexandra ARCIS Me Frédéric
Source officielle5ème chambre 1ère section
67096c8606866c0645d28269
9 octobre 2024
9 octobre 2024
CARDINAL PARTICIPATIONS représentée par Me Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1029, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, vestiaire 406
Source officielle1re chambre 1re section
6036b6159510cd56c7c2a49f
10 septembre 2015
10 septembre 2015
de la SELARL ALEXANDRE & BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585444
7 janvier 2009
7 janvier 2009
. ; Mme Alexandra G, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Louis François Alexandre dit Alcide Z....
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463522.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 26 juillet 2023. Le président : Signé : M.
Source officiellecr
6137253acd5801467741c042
29 mars 1989
29 mars 1989
en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la confiscation au bénéfice des Douanes des avoirs portés au crédit des comptes ouverts à la BNP, siège de Bondy, au nom des époux X..., de Mme X..., restaurant Alexandra
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496206.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496933.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496445.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.
Source officielleChambre 03
69f278c7cdc6046d4703d4b4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f28a69cdc6046d47055386
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f28e3acdc6046d47059e18
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f28e50cdc6046d47059f9f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 03
69f2927bcdc6046d4705ead4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
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