L'absence de fuite de chlore est vérifiée après toute intervention sur les récipients de chlore et à la suite de l'ouverture des robinets de ces récipients de chlore ou de leur remise en service.

Article Annexe IV

—

Il s'agit pour lui d'identifier les différentes interventions prévues, d'énoncer les caractéristiques du produit ou des éléments de produit, de traduire graphiquement les informations ou les solutions technologiques, de préparer un patron ou un patronnage

Article Annexe I (suite)

—

claire et détaillée sur une grande gamme de sujets relatifs à ses centres d'intérêt Peut utiliser un nombre limité d'articulateurs pour lier ses phrases en un discours clair et cohérent, bien qu'il puisse y avoir quelques sauts dans une longue intervention

Article Annexe (suite)

—

Ses analyses portent en particulier sur la problématique de l'optimisation des placements, après intervention, en soins médicaux et de réadaptation et en centres de rééducation fonctionnelle.

Article Annexe I

—

Avant toute intervention, les prestataires extérieurs sont sensibilisés aux risques générés par leur intervention.

Article Annexe XVII

—

Article 5 Précisions sur les modalités de calcul de la patientèle des médecins spécialistes en cardiologie Les actes exclus de la patientèle au sens du neuvième alinéa de l'article 26 sont les actes de chirurgie ou technique interventionnel par voie

Article 11

—

Le Gouvernement remet au Parlement, dans les six mois suivant l'adoption de la présente loi, un rapport sur la nécessité de rénovation des barrages manuels du réseau fluvial magistral, sur le coût global de ces interventions et les modalités de financement

Article ANNEXE

—

Article 5 Modalités d'exécution des missions par l'organisme En fonction des missions confiées à l'organisme, il est expressément convenu entre les parties signataires que son intervention devra permettre de respecter le délai de deux mois maximum séparant

Article Annexe IIIa

—

formation en milieu professionnel, le candidat constitue un dossier de synthèse qui consigne en particulier : 1. l'inventaire des situations de travail vécues en entreprise. 2. sous la forme d'une étude de cas, l'analyse et la présentation d'une intervention

Article Annexe

—

système de soins " " 242 597 216 437 Sécurité " " 555 556 400 000 Police nationale " " 277 778 200 000 Gendarmerie nationale " " 277 778 200 000 Sécurité civile " " 13 650 804 11 015 476 Intervention

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

Ce document précise également les interventions éventuelles en cas d'accident avant ou après fermeture du site, en application de l'article 4.1 du décret n° 2010-1389 du 12 novembre 2010 relatif à l'obligation de constituer des garanties financières avant

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

Les associations qui organisent l'intervention des bénévoles dans les établissements sociaux et médico-sociaux publics ou privés doivent conclure avec ces établissements une convention qui détermine les modalités de cette intervention. III.

Article L1541-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

Code de la santé publique

sanitaire des produits de santé en Nouvelle-Calédonie ou en Polynésie française est tenue informée par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé. f) A l'article L. 1122-1, après les mots : “ Lorsqu'une recherche non interventionnelle

Article Annexe I a

—

- Les interventions sont faites dans les limites autorisées et sont conformes aux impératifs de sécurité. Conditions et ressources - Un poste de travail. - Les fiches techniques relatives au poste de travail.

Article Annexe IIIa

—

formation en milieu professionnel, le candidat constitue un dossier de synthèse qui consigne en particulier : 1. l'inventaire des situations de travail vécues en entreprise ; 2. sous la forme d'une étude de cas, l'analyse et la présentation d'une intervention

Article 223 a-II-2/08

—

comportant un dispositif automatique d'extinction par eau diffusée, un système de détection et un système avertisseur d'incendie, est prescrite, elle doit être à tout moment en état de fonctionner et sa mise en marche ne doit nécessiter aucune intervention

Article ANNEXE

—

e) Mesures de prévision : -consignes d'incendie ; -détection, alarme, avertissement ; -moyens de première intervention (extincteurs, robinets d'incendie armés, système d'extinction automatique) ; -préparation de l'intervention des sapeurs-pompiers.

Article Cahier des charges

—

Eléments justifiant le lien Toutes les châtaigneraies, qu'elles soient fruitières ou destinées à la production du bois, résultent d'une intervention humaine.

Article A821-97-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 35

Code de commerce

Lorsque le commissaire aux comptes envisage de faire appel à un expert, notamment en matière de technologies de l'information, il applique les principes définis dans la norme d'exercice professionnel “intervention d'un expert”.

Article 3

—

Electricité de France précisera, par ailleurs, les situations où une intervention rapide de l’opérateur est nécessaire pour assurer la sûreté et le délai dans lequel cette intervention doit avoir lieu. 3.8. Moyens de repli.

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