Le 4 juillet 2017, la société [...] a signé auprès de la société Solution Impression Numérique (SIN) un bon de commande portant sur la location d'un photocopieur Triumph Adler 261 Cl pour un coût mensuel

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 551 du code de procédure pénale : Attendu que, pour rejeter l'exception de nullité des citations tirée de leur imprécision

au Conseil constitutionnel ; que, par un autre arrêt du 27 janvier 2012, la cour d'appel a infirmé le jugement, déclaré nulles les poursuites engagées contre les prévenus en raison de l'imprécision

malfaiteurs en vue de la préparation d'un crime ; que l'exception d'illégalité des ordres de perquisition, en tous ses aspects tels que développés à la requête (défaut de motivation et imprécisions

B., était entré au service de l'entreprise D., qui avait la même activité (dessins, gravures, reproductions, impression de tous documents) que le plaignant, et dont le gérant était un sieur V. ; B., suivant

Dépêche du Midi (la société DDM), a acquis deux rotatives de la société Heidelberg, devenue Goss international Montataire (la société Goss) ; que des dysfonctionnements ayant affecté la qualité d'impression

résulter des similitudes entre les signes en présence, doit, lors de l'examen de chaque aspect pertinent de ces similitudes, qu'elles soient visuelles, phonétiques ou conceptuelles, se fonder sur l'impression

papier journal "amélioré", précision qu'elle estime suffisante pour la société Iso Dumont, professionnel en la matière, correspondant normalement à un papier disponible en 58 à 72 g employé pour l'impression

signes ; que le risque de confusion doit d'apprécier globalement au regard de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, l'appréciation des similitudes des marques en cause devant se fonder sur l'impression

La Société GS COMMUNICATION (GS) exerce une activité s'articulant autour de deux pôles principaux : l'agence conseil en communication et l'impression ; elle avait, pour son activité de communication, recours

de modèles communautaires formée par Mme X... et la société X..., que l'utilisateur averti, qui se concentrera sur l'apparence globale des toitures des modèles et considérera qu'elles dégagent une impression

Avenant à l'accord du 15/12/2000 révisé par l'accord du 15/04/2002 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail pour les équipes Impression, Contre Colle, Découpe, Octopus, expéditions

LUI ETAIENT SOUMIS ; MAIS SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, ALORS EN VIGUEUR ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE PUBLILU A PAYER A LOTTIN LES FRAIS D'IMPRESSION

Selon l'avis motivé du 27 juin 2025 accompagnant la saisine du Juge, Madame [W] [M] présente à ce jour des éléments délirants de persécution avec l’impression d’être écoutée et surveillée.

EST PORTEE DEVANT LA JURIDICTION CIVILE ET EXERCEE INDEPENDAMMENT DE L'ACTION PUBLIQUE ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE GABRIEL A FORME CONTRE LA SOCIETE MESSINE D'EDITIONS ET D'IMPRESSION

Il soutient qu’il a procédé à l’impression d’une nouvelle carte professionnelle de M. B... le 14 mars 2025 et que l’intéressé a procédé à son paiement le 17 mars 2025.

autre activité professionnelle sauf autorisation expresse du président de La Province Sud" ; que l'employeur, estimant que le salarié avait contrevenu à cette clause en participant à l'élaboration, l'impression

: 1°) d'annuler la publication par le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales d'un avis d'appel à la concurrence en vue de la passation d'un marché relatif à l'impression