P..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 19e chambre, en date du 17 janvier 2018, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis

] [R], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims, en date du 24 septembre 2015, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité de viol aggravé et d'agression

[L] [T], père des trois enfants mineurs de la première et contre différents tiers dont certains sont demeurés inconnus, des chefs de viols et agressions sexuelles sur mineurs, enlèvements de mineurs et

professionnelle, et qu'une enquête a été diligentée, les intéressés ont comparu devant le procureur de la République qui les a convoqués par procès-verbal devant le tribunal correctionnel des chefs d'agression

propres à justifier la décision ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 18 décembre 1997, Henri X... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef d'agressions

[C] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises des Bouches-du-Rhône, en date du 23 septembre 2021, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, incestueux, consultation habituelle

[R] [V] (l'assuré) a acquis, le 30 avril 2014 et le 30 juillet 2014, du matériel de sonorisation qu'il a fait assurer contre le vol par agression ou effraction par la société Chartis Europe, aux droits

, parties civiles, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Dijon, en date du 26 janvier 2022, qui, dans l'information suivie des chefs de viol et agression

Le 3 janvier 2018, Mme [J] [N] a porté plainte et s'est constituée partie civile des chefs de viol sur personne vulnérable, agressions sexuelles, violences volontaires, menaces sous condition et appels

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 4 MARS 2026 M., [D], [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Martinique, en date du 31 janvier 2025, qui, pour viols et agressions

Le 21 février 2012, il a été licencié pour une cause réelle et sérieuse caractérisée par des insultes et agressions sur des collègues de travail.

A supposer l'agression démontrée, il affirme que son ancienneté interdit de donner aux faits la qualification de faute grave.

apparaître que Gilles C..., qui ne le conteste pas a porté des coups à Gérard Y..., mais ne permettent pas de dire que ces coups portés par le docteur C... constitueraient une riposte légitime à une agression

cela lui était demandé, si l'existence d'un risque grave d'atteinte à l'intégrité évoqué dans le certificat médical du 20 août 2020 reposait sur une constatation précise et circonstanciée, aucune agression

N... avait été victime d'une agression physique, que son épouse avait quitté le domicile conjugal et qu'elle avait refusé de lui accorder le moindre droit de visite à leur fils ; que le juge émirati, dans

. ; "aux motifs que, il convient de rappeler que le prévenu a bénéficié d'un non-lieu concernant les agressions sexuelles initialement reprochées par la partie civile et que restent à sa charge les

Jean-Michel A... a écrit : je constate que vous construisez face à mes fenêtres un bâtiment important ; " que, le 15 mai 1996, Georges Y... a répondu dans les termes suivants : je ne vois pas où est l'agression

personne sans s'expliquer sur les antécédents judiciaires prétendus du prévenu ainsi que sur les renseignements recueillis sur sa personne, d'autant que les antécédents de Choukri X... tenaient à une agression