à propos de Monsieur [A] [N], vous avez écrit : «pourquoi il est si infect ' » «Dis-lui de péter un coup, ça ira mieux » - le 22 janvier 2013 à 14h13, toujours à propos de Monsieur [A] [N], vous avez

(traduction : propos extravagants - sottise !) (..) Les contrevérités c'est vous qui les dites et les écrivez... (...)

et des pièces de la procédure que, cité devant le tribunal correctionnel des chefs de diffamation publique raciale et provocation à la discrimination raciale envers la communauté juive, à raison de propos

[O] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, du chef d'outrage envers la professeure des écoles de sa fille, avec laquelle il avait eu un différend, à la suite de propos tenus publiquement

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 15 octobre 2002) que s'estimant diffamé par des propos

selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 1997), que l'Office régional pour la valorisation de l'information et des moyens d'information (Alphom) a publié un "Guide de la presse", qualifié par l'avant-propos

opposition contre l'ordonnance en soutenant que la juridiction commerciale était incompétente pour ordonner la vente de tels biens, comme la cour d'appel l'avait décidé, par arrêt du 12 mars 1987, à propos

pharmaceutique "Prozac" en lui reprochant la violation des dispositions du Code de la consommation et du Code de la santé publique relatives à la publicité et plus particulièrement à la publicité comparative à propos

directeur général avec possibilité d'actionnariat à Mme Z... qui avait accepté, en deuxième lieu, que la thèse de l'existence d'un "complot" n'était étayée que par deux attestations afférentes à des propos

désobligeants tenus par un salarié sur son employeur auprès de la clientèle constituent une faute grave sans qu'il soit nécessaire que de tels propos affectent les résultats de l'entreprise ; qu'en

est nécessairement celui des inscriptions injurieuses adressées au maire de la commune de [...] et retenues à la prévention ; Qu'en statuant ainsi, quand il ne résulte pas de ces énonciations que les propos

soit faite à nouveau dans son intégralité devant la Cour et le jury ; qu'à cet égard, la cour d'appel qui constatait que les enregistrements diffusés ne constituaient pas la reproduction intégrale des propos

d'importance, sachant que son époux avait des relations extra-conjugales ; qu'or, le mis en examen n'avait pas coutume d'en utiliser ; que plusieurs témoignages allant dans le sens de la crédibilité des propos

accusations devant le magistrat instructeur dans les termes similaires à ceux qu'ils avaient précédemment employés ; que A. ayant ajouté que son père, en lui montrant son pistolet, avait proféré des propos

. ; "aux motifs que "les propos litigieux sont eux-mêmes explicitement diffamatoires..." ; que, cependant, "il est manifeste que Philippe B.., au moyen du communiqué de presse, ne poursuivait d'autre

(D 413), ses propos révélaient le rôle essentiel qu'il tenait dans l'organisation de ce trafic de stupéfiants, qu'ils permettaient d'établir que c'était lui qui se rendait en Espagne à la rencontre de

recueillies en langue étrangère par les services de police, lors de l'enquête préliminaire, n'est pas réglementée ; qu'ainsi, en déniant toute valeur probante à la déposition de M... du seul fait que ses propos

lui-même ou avec sa maîtresse ou avec lui-même et sa maîtresse ; que, passant derrière la jeune femme, il a mimé l'acte sexuel en se collant contre les fesses de celle-ci ; qu'il lui a tenu des propos