Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2103675_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 décembre 2023 et 31 janvier 2024, la société Immalliance Chalet du Petit Plan, représentée par Me Viellard et Me Lacroix, a transmis au tribunal l'arrêté
Source officielle3ème chambre
DTA_2201405_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le préfet du Puy-de-Dôme a présenté des pièces qui ont été enregistrées le 24 février 2022.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505823_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9e Chambre B
603223a5538ff15ad899a493
6 avril 2018
6 avril 2018
DELEGATION UNEDIC-AGS HES DU RHONE Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX
Source officielle8ème chambre
DTA_2404799_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409326_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03544_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de MM.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03555_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2102941_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ils soutiennent que : - leur propriété sur laquelle est édifiée une maison d'architecte, située 168 rue Pènecadet à Roquefort (40245) est bordée d'un mur de clôture constitué de pierres et moellons ;
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505847_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503691_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2504445_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00706_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 13 juin 2022, la commune d'Onnion, représentée par la Selarl Itinéraires Avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à
Source officielle3ème chambre
DTA_2404663_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2405179_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les pièces des dossiers.
Source officielleChambre Civile
69f97ad8cdc6046d47a1432e
4 mai 2026
4 mai 2026
, avocat au barreau de NOUMEA 04/05/2026 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me AUPLAT-GILLARDIN, Me DEBRUYNE, Me LACROIX Expéditions - Me ELMOSNINO, Me NEUFFER - Dossiers CA et TPI Mme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03546_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M. et Mme A E une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d161
12 février 2009
12 février 2009
été mise en délibéré au 12 Février 2009 La Deuxième Chambre Civile de la Cour d'Appel de Lyon, composée lors des débats et du délibéré de : Jean-Charles GOUILHERS, président de chambre, Marie LACROIX
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007827474
4 février 1994
4 février 1994
DE LA RIVIERE, demeurant à Lacroix-Lormont (33310) Lormont ; M. X...
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c6dab039e415d932d6
1 avril 2025
1 avril 2025
MAISON GOBERTIER, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Arnaud LACROIX DE CARIES DE
Source officiellePage 76 sur 208
LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
Voir →
LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
Voir →
FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
Voir →
Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
Voir →
LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX
27/11/2025
Voir →