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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451071.20220803
3 août 2022
3 août 2022
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 3 août 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
des aliments bruns ou croustillants à souhait, on a mis au point des matériaux suscepteurs qu'on utilise comme surface de cuisson pour brunir et rendre croustillants des aliments tels que la pâte à pizza
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488176.20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
dossier ; Vu : - le code de la sécurité sociale ; - la loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f4dbcdc6046d47a6555f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
judiciaire à l'égard de la société [H] [P] SAS, identifiée sous le n° 949 172 399 RCS BORDEAUX (2023 B 1168), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de restauration de type pizza
Source officielleProcédures Collectives
69db540dcdc6046d47f64830
13 janvier 2025
13 janvier 2025
communication de l'affaire au ministère public, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Sàrl COOCKING INVEST Fabrication, vente, livraison de Pizzas
Source officielleEGIDE
69c9ac34cdc6046d4772ffb6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître, [E], [X], liquidateur de la liquidation judiciaire, [M], [N], [T], [Adresse 1] Food truck, préparation et vente de pizzas
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30
69adb800cdc6046d47f5b340
15 janvier 2025
15 janvier 2025
/11/2024, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : BL2 (SASU) [Adresse 1] Activité : la boulangerie artisanale, la pâtisserie, la viennoiserie, la vente de pizzas
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58dd6cdc6046d47da2cf9
2 avril 2025
2 avril 2025
République avisée de la date d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL SCBM [Adresse 1] Activité : pizzeria, saladerie, pizza
Source officielleCHAMBRE 2
69b58320cdc6046d47a774b7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
R.663-41 et 48 du code de commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : [Adresse 4] [Adresse 2] RCS A 832180384 (2017A00557) Activité : Préparation de pizzas
Source officielle.
69b778d3cdc6046d47d07b59
16 avril 2025
16 avril 2025
2025 autorisant le Greffier à convoquer l'entreprise cidessus pour l'audience de ce jour ; Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 891561847 de la SAS ALYIAH, exerçant une activité de Vente de pizza
Source officielleCHAMBRE 2
69c8942fcdc6046d475b4bed
5 janvier 2026
5 janvier 2026
PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : , [W], [C] Société à responsabilité limitée, [Adresse 1], [Localité 1], [Etablissement 1] 847584489 (2019B00043) Activité : Préparation et vente de pizzas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310335
24 octobre 2019
24 octobre 2019
A..., domicilié [...] , 4°/ à la société d'Exploitation de la Pizza Bruno, société par actions simplifiée, 5°/ à la société Almoriba, société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège est
Source officielleJAF Cabinet 7
65aad12d0c777d3ec8ebc9a3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
RG 21/01653 - N° Portalis DB22-W-B7F-P5AU DEMANDEUR : Madame [P] [L] [N] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Marie laure PLANTIE PIANA
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243bb3
14 avril 2016
14 avril 2016
Février 2014 par le Juge aux affaires familiales de PONTOISE Cabinet 2 N° Section : N° RG : 12/08320 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie Laure PLANTIE PIANA
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef91
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 22 Février 1958 à PIAZZA ARMERINA (ITALIE) ... 42800 GENILAC représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Françoise BOUTHIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be2
24 octobre 2007
24 octobre 2007
composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf3
30 avril 2008
30 avril 2008
Cour, composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC004855212
5 juillet 2018
5 juillet 2018
del Monte Taburno (Bn) 70072/12 03/10/2012 Antonietta VELTRO 01/12/1963 Castelpoto (Bn) 13445/13 11/12/2012 Massimiliano LOMBARDI 01/06/1972 Bénévent 13447/13 11/12/2012 Fernanda PIAZZA
Source officielle3ème chambre
DTA_2308657_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pouyet, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de Me Maras pour la société MBH SAMU, de Me Piazza
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00306
27 mars 2024
27 mars 2024
Pauthe, de Lamy, Mmes Piazza, Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M.
Source officiellePage 76 sur 126