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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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29 046 résultats pour « Marc II »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 15

—

Le service de médecine préventive est associé aux actions de formation à l'hygiène et à la sécurité prévues au titre II.

Article 7

—

I. - Paragraphe modificateur II. - Paragraphe modificateur III. - Les dispositions du présent article ont un caractère interprétatif.

Article Annexe III

—

ENSEIGNEMENTS (Quatre-vingts à cent vingt heures) II. FORMATION PRATIQUE

Article 4

—

Le répertoire des capacités, compétences et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.

Article 1

—

L'organisation territoriale de la météorologie comporte les services extérieurs définis aux annexes I et II du présent décret.

Article 25

—

L2151-4 II. - Le I entre en vigueur le 3 décembre 2019.

Article 9

—

II. - (Abrogé)

Article 14

—

3° Du certificat attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II lorsque les candidats n'en sont pas titulaires.

Article 51

—

I. - A modifié les dispositions suivantes : Art. 1586 octies II. - (Abrogé). III. - (Abrogé).

Article R262-68-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 88

Code de l'action sociale et des familles

Le manquement mentionné au 3° du II de l'article L. 262-37 est, sauf motif légitime, sanctionné :

Article 4

—

Les opérations de démantèlement mentionnées au II de l'article 1er sont achevées au plus tard le 31 décembre 2041.

Article D214-187-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 54 > 47

Code monétaire et financier

Le II de l'article D. 214-32-31 n'est pas applicable aux FIA relevant du présent sous-paragraphe.

Article R151-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 16

Code monétaire et financier

-Les conditions mentionnées au II de l'article L. 151-3 visent principalement, dans le respect du principe de proportionnalité, à :

LEGIARTI000019273006

—

A modifié les dispositions suivantes Arrêté du 8 août 2007 Annexe I, Annexe II

LEGIARTI000029712193

—

Annexe II (suite)

Article R*761-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 14

Code de la sécurité intérieure

Pour l'application des dispositions du chapitre II du titre IV du présent livre en Guadeloupe, en Guyane, à la Martinique et à La Réunion :

Article R*763-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 23

Code de la sécurité intérieure

Pour l'application des dispositions du chapitre II du titre IV du présent livre à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin :

Article R*768-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 26

Code de la sécurité intérieure

Pour l'application des dispositions du chapitre II du titre IV du présent livre dans les Terres australes et antarctiques françaises :

Article ANNEXE 2

—

Par dérogation aux dispositions de l'annexe II bis de l'arrêté du 3 janvier 2008 visé à l'article 3 :

Article Annexe 2

—

Liste des centres participant à l'étude relative à l'implantation de la prothèse épirétinienne ARGUS II Liste principale

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