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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
631834a20876004f131a5f4b
6 septembre 2022
6 septembre 2022
copropriété par changement d'affectation de la chambre (lot n°13) et des greniers (lots n°15, 17 et 20) afin de les réunir en un seul logement suivant la note et le plan du 10 décembre 2009 de la SCP Yves Maillot
Source officielle2 ème chambre
69d221eecdc6046d472ebd3b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[A] [U], [Adresse 2], directeur général, présent assisté du cabinet DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat (R170). M.
Source officielle9ème chambre
69eadc8bcdc6046d4753e586
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0703DEC001213121
3 juillet 2025
3 juillet 2025
France ((dec.), no. 41994/21, § 43, 21 September 2021), Le Mailloux v. France ((dec.) [Committee], no. 18108/20, § 11, 5 November 2020) and Piperea v. Romania ((dec.)
Source officielleRéférés Cabinet 4
68e015ba74e929a9d8fa4930
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Suivant certificat médical établi en date du 1er avril 2025, Monsieur [N] [Z] [G] a présenté une fracture de la malléole interne de la cheville gauche, une amputation traumatique du 2ème orteil du pied
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db6f
26 avril 2023
26 avril 2023
SCI BELA prise en la personne de son représentant légal Demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df76a0d41e0057d43e1e0
12 mai 2022
12 mai 2022
INTIMÉE : SARL AUTO PORT [Localité 4] prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Olivier MAILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc0f2799a9057d5dcf63
5 mai 2022
5 mai 2022
- CIPAV agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] - [Localité 3] représentée par Me Marie-Anne BLATT substituant Me Olivier MAILLOT
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
668592251d2b47a9d8cb8406
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AIDE A LOGEMENT MODERE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, Qualification
Source officielle1ère Chambre
6789fa460c7dc206c9eb7e3f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DIAC sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA ET : INTIMÉ Monsieur [N] [U] né le 11 Avril 1946 à [Localité
Source officielleRéférés Cabinet 2
678172286d34da2cbdcd9bcf
8 janvier 2025
8 janvier 2025
a présenté une douleur et contracture du muscle sternocléidomastoïdoen gauche (entorse cervicale légère), tendinopathie du tendon distal du biceps brachial gauche, une dermabrasion en regard de la malléole
Source officielle1ère Chambre
689d6eac41c9b03bb3ff0506
12 août 2025
12 août 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [F] [N] née le 16 Novembre 1966 à [Localité 9] (94) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre MAILLOT
Source officielle1ère Chambre
659e44b25537980008847174
9 janvier 2024
9 janvier 2024
: INTIMÉES Madame [R] [Y] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 5] (Suisse), de nationalité Suisse, sans profession, demeurant [Adresse 2] (Suisse) Représentée par Me Alexandre MAILLOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa22d7a34ad100085818a3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BRICKS GESTION 1, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea58
25 octobre 2023
25 octobre 2023
surnoms tels que « jument », « pouliche » ou « kung-fu panda », - au courant de l'été 2017, il lui a demandé si, lorsqu'elle allait à la piscine chez ses parents, elle se baignait nue ou mettait un maillot
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
653b58d8502b828318c4e315
26 octobre 2023
26 octobre 2023
société à responsabilité limitée, elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité à son siège social demeurant [Adresse 5] absent représenté par Me Olivier MAILLOT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304838_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représenté par la SELARL Maillot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 26 octobre 2023 par laquelle la directrice générale de l’établissement public d’insertion de la défense (EPIDE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210594
11 juillet 2019
11 juillet 2019
témoin de cet accident ; que le certificat médical initial établi par le service de chirurgie orthopédique de l'hôpital [...] fait état d'une fracture du pilon tibial gauche et d'une fracture de la malléole
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210071
28 janvier 2021
28 janvier 2021
carton dans le compacteur siège des lésions : pied droit » ; qu'à cette déclaration était jointe un certificat un certificat médical initial établi le 9 juin 2014, portant mention d'une entorse de la malléole
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fda856a9edbd1110fd9053b
25 juin 2019
25 juin 2019
plaidant du barreau de PARIS, toque : T07 INTIME Monsieur [J] [H] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] (Zaïre) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté et assisté par Me Alexandre MAILLOT
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