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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2301549_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 juin 2023 et le 30 juin 2023, la société anonyme Bouygues Télécom et la société par actions simplifiée Cellnex France, représentées par Me Hamri
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301616_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
complémentaires enregistrés le 17 juin 2023, le 19 juillet 2023 et le 5 juillet 2024, la société anonyme (SA) Bouygues Télécom et la société par actions simplifiées (SAS) Cellnex France, représentées par Me Hamri
Source officielle1ère chambre
DTA_2402638_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 août 2024, le 7 novembre 2024 et le 31 décembre 2024, la société Bouygues Telecom, représentée par Me Hamri, demande au tribunal
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdc7e28ee3fa4a15c77045d
21 novembre 2018
21 novembre 2018
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège - SARL ARC MIDDLE EAST LLC, dont le nom commercial est ARC INTERNATIONAL MIDDLE EAST Ayant son siège social : Plot n°239 Al Hamra
Source officielle3ème chambre
DTA_2103019_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2022, le département de la Nièvre, représenté par Me Hamri et Me Anglars, conclut au rejet de la requête, à ce que la somme de 5 000 euros soit mise,
Source officielleChambre Commerciale
652a30937ed1ea8318112506
12 octobre 2023
12 octobre 2023
4] 1981 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Harry
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100530
26 mai 2011
26 mai 2011
telle par le droit d'auteur en vertu de l'article L 112-4 du Code de la propriété intellectuelle ; II) Les couvertures des cinq ouvrages que les premières pages de ces cinq couvertures, toutes signées Harry
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06548
3 février 2016
3 février 2016
[F], parmi les salariés ; que, parmi les factures aux noms de sociétés, clientes de BHL, comme GL Transport, Sam Melik distribution, Action Courses, Harry Trans, SBL, le gérant, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162ab485c00de021c93d580
12 février 2013
12 février 2013
: PC 58 INTIMES Monsieur [R] [U] [Adresse 1] [Localité 3] REPRESENTE PAR la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN (Me Bruno REGNIER) avocats au barreau de PARIS, toque : L0050 ASSISTE DE Me Harry
Source officielleChambre Commerciale
616307f55a67331bacec3c01
2 février 2012
2 février 2012
9] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par la SCP CALAS Jean et Charles, en qualité d'avoués au barreau de GRENOBLE jusqu'au 31 décembre 2011 assisté de Me Jean-Claude BRETEY substitué par Me HARRY
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600444_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Après avoir pris connaissance de la note en délibéré, enregistrée le 9 février 2026 à 16H52, présentée pour la société Phoenix France Infrastructures 3, par Me Hamri.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03653_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 29 novembre 2021 et le 31 janvier 2022, l'OPPIC, représenté par Me Hamri et Me Khatri, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300359
25 mars 2015
25 mars 2015
principal au registre du commerce et des sociétés le 12 août 2008 sous le n° 2008A1010 ; qu'en parallèle en date du 17 septembre 2008, la SCI DCDS, prise en la personne de Mme Y... , a diligenté la SCP Haury-Blau
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5ac
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Jean-Louis, EL HAMRI E... Patrick, A...
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa90c
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Hamri, veuve Corniot, demeurant tous ..., bâtiment B, escalier D à Sarcelles (Val-d'Oise), 109 / Mme Françoise, Sylvie, Renée DX..., veuve EB..., 110 / M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002094_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 mars 2021 et 18 mai 2022, le syndicat mixte Pyrénia, représenté par Me Hamri et Me Laffargue, conclut à titre principal au rejet de la requête pour irrecevabilité
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402027_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
mémoires, enregistrés le 5 avril 2024, le 4 novembre 2024 et le 7 janvier 2025, la société anonyme Bouygues Telecom et la société par actions simplifiée Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300562_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
une requête, des pièces et un mémoire en réplique, enregistrés les 31 janvier, 14 février et 27 mars 2023, la société Bouygues Telecom et la société Phoenix France Infrastructures, représentées par Me Hamri
Source officielle10eme Chambre
DTA_2412118_20260203
3 février 2026
3 février 2026
suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 25 novembre 2024 et 23 mai 2025, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69cf58a2cdc6046d47f33ae5
2 avril 2026
2 avril 2026
de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [P] [V] né le 10 février 1970 à [Localité 3] (92) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Harry
Source officiellePage 76 sur 83