réelles de fonctionnement ; 8° Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital/ recettes réelles de fonctionnement ; 9° Dépenses d'équipement brut/ recettes réelles de fonctionnement ; 10° En-cours de la dette/ recettes

Article Annexe I

—

(conditionnement, stockage, rotations) Tâche 3 : Suivi des stocks et participation éventuelle à la prise de commande et aux achats Conditions d’exercice Moyens et ressources Bons de commande Bons de livraison, factures, étiquettes sanitaires

Article 214-3.06

—

Essais et vérifications préliminaires de fonctionnement à vide. 2.1.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Apparaux de pêche : Pour les apparaux de pêche, il est présenté à la commission d'étude un dossier précisant les dispositifs de commande et d'arrêt d'urgence.

Article Annexe I a

—

d'une entreprise ayant une activité de transport ou de commission de transport, opérant à l'échelle locale, régionale, nationale ou internationale, le/la titulaire de la spécialité Transport du baccalauréat professionnel reçoit la demande et/ou la commande

Article 9

—

reçoivent délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur pour prononcer les décisions individuelles de nomination ou de non-admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie de carrière pour les gendarmes engagés qui relèvent de leur commandement

Article 33

—

En cas d'arrêt inopiné du téléphérique et de constat de l'impossibilité de sa remise en route au moyen des commandes d'exploitation liées au service normal, les prescriptions suivantes sont respectées.

Article Annexe 12

—

l'article R. 3231-10 du code de la défense ; 3° Unités de l'armée de l'air et de l'espace - antenne de la brigade aérienne de l'aviation de chasse ; 4° Service industriel de l'aéronautique (SIAé) : - direction centrale du SIAé ; 5° Autres unités - commandement

Article 1

—

traitements automatisés gérés par la direction générale des finances publiques ; 5° Reproduction par photocopie de documents administratifs ; 6° Usage d'un service télématique et d'un serveur vocal pour la mise à disposition de renseignements, la commande

Article CH 48

—

Toutes dispositions doivent être prises pour éviter la manœuvre intempestive des robinets de commande des appareils de production-émission à combustibles liquides ou gazeux, que ces robinets soient incorporés ou non auxdits appareils. § 3.

Article 6

—

Les personnes menant les opérations mentionnées à l'article 1er pour les précurseurs de drogues sont tenues de déclarer sans délai au ministre chargé de l'industrie toutes opérations, telles que commandes ou transactions inhabituelles, lorsque celles-ci

Article 3

—

faire réaliser des études, recherches ou travaux ; 5° Délivrer des autorisations d'occupation temporaire sur le domaine public de l'Etat mis à sa disposition ; 6° Négocier et gérer les marchés de partenariat prévus à l'article L. 1112-1 du code de la commande

Article 332-1.04

—

Toutefois, il peut de manière automatique commander l'arrêt de la propulsion, afin de stopper le navire.

Article Annexe II

—

DÉFINITIONS Attente électrique pour ventilateur de plafond On entend par attente électrique pour permettre l'installation d'un ventilateur de plafond la mise en place d'une alimentation électrique et d'un organe de commande, identifiable et accessible

Article N 10

—

Ces cuisines ne doivent commander ni les sorties de l'établissement ni les dégagements généraux. § 2. - Par dérogation aux dispositions de l'article N 34, la puissance nominale des appareils de cuisson qui y sont installés peut dépasser 17 kW.

Article 82

—

L'imprimeur agréé choisi par le casino pour la commande et la livraison des carnets de tickets doit établir, dans le mois qui suit la fin de chaque semestre, le récapitulatif des livraisons par quotité, date et casino, qu'il adresse au ministre de l'intérieur

Article 2

—

. - Objectif Il s'agit de contrôler le niveau des savoirs et savoir-faire relatifs aux catégories A1 et A2 notamment le sens de l'équilibre avec ou sans passager, la connaissance et/ou l'emploi des commandes, l'utilisation le cas échéant de la boîte de

Article 6

—

du précédent alinéa ne sont pas obligatoires : a) Pour les véhicules dont le poids total en charge n'excède pas seize tonnes et qui sont aménagés de telle sorte qu'en cas de défaillance de la source d'énergie alimentant le dispositif principal, la commande

Article Annexe

—

Article 7 Le présent accord s'applique aux nouveaux contrats jusqu'au 31 décembre 2011, étant précisé que les nouveaux contrats sont entendus comme toutes les commandes fermes reçues. Eric Leonard

Article R230-30-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 48

Code rural (nouveau)

l'application du 1° du I de l'article L. 230-5-1, la prise en compte des coûts imputés aux externalités environnementales liées au produit pendant son cycle de vie est réalisée selon les modalités prévues au 2° de l'article R. 2152-9 du code de la commande

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