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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003779497
16 avril 1998
16 avril 1998
Le 2 février 1994, la fille des requérants, Erika, âgée de 4 ans, subit une intervention de chirurgie cardiaque en France, à l'hôpital Marie Lannelongue au Plessis-Robinson
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:1213DEC001887914
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Athanasios PLESTIS, né le 6 mai 1970, résidant à Athènes 10. Georgios KARAGIANNIS, né le 31 décembre 1942, résidant à Athènes 11.
Source officielleRétention Administrative
661e14d40f653b0008df2a7d
13 avril 2024
13 avril 2024
cinq indentités par les services de police français, qu'il ne pouvait au moment de son interpellation présenter aucun document d'identité ou de voyage en cours de validité, qu'il a fait l'objet de plusiers
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668839f0342d338c20d31534
4 juillet 2024
4 juillet 2024
appel de fonds unique au 3 octobre 2022, le remplacement de l’ascenseur principal 3 avec appels de fonds les 1er juillet 2023 (33%), 1er octobre 2023 (33%) et 1er janvier 2024 (34%), le remplacement du plexi
Source officielle2ème chambre
DTA_2400526_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Le 10 octobre 2023, le préfet de l’Essonne lui a adressé l’avis défavorable du conseil médical plénier réuni le 19 septembre 2023. Par la présente requête, M.
Source officielleChambre 3
DTA_2400199_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Il ressort de l’avis du conseil médical plénier du 7 novembre 2023, produit à l’instance par l’Office national des forêts, que celui-ci s’est réuni en formation plénière en présence de deux médecins, deux
Source officielleCabinet 10
66fc4f1b134fd24f9cc875f1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
En l’espèce, en l’absence de volonté contraire de l’époux qui les a consentis, cet effet de plei droit sera constaté .
Source officielleCabinet 10
67097e1706866c0645d4b811
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l’espèce, en l’absence de volonté contraire de l’époux qui les a consentis, cet effet de plei droit sera constaté .
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76e
2 avril 2007
2 avril 2007
Quartier Le Pleix 65800 AUREILHAN rep/assisté de la SCP Y. DARMENDRAIL - P. SANTI, avocats au barreau de PAU INTIMEE : S.A.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00634_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il ressort des mentions du procès-verbal de la séance du collège plénier de A du 8 novembre 2023 que parmi les critères prévus par l'article 29 de la loi du 30 septembre 1986, A s'est particulièrement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1209JUD002507518
9 décembre 2021
9 décembre 2021
» E. fut accueillie à la pouponnière du Plessis-Robinson.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301533_20240215
15 février 2024
15 février 2024
précédent en raison de l'absence de matérialisation d'une zone d'exclusion de l'épandage le long des berges de ces deux rus, sur les cartes relatives aux îlots nos 9, 10, 11 et 13 de l'EARL Chartier-Plessis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02459
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Elle a été affectée sur le site de la Boursidière au Plessis-Robinson, sur lequel la société FIRST MAINTENANCE COMPANY intervient en qualité de sous-traitante de la société SMS pour la gestion et l'exploitation
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018e
22 janvier 2013
22 janvier 2013
charges indissociables des fonctions de conduite ; qu'elle ne pouvait lui proposer qu'un poste d'" attaché commercial field " sur le secteur de Pau ou Saint-Maur des Fossés, Ormesson/ SM, Chennevières, Plessis
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b8
10 octobre 2025
10 octobre 2025
entrée de film qui n'a rien à voir avec la pièce défectueuse qui était la sécurité de la porte avant, * cette sécurité est un contacteur sur un grand plexiglas qui est coulissant, dès lors que le plexis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-213754
5 novembre 2021
5 novembre 2021
Sweden , no. 56529/00, §§ 43-44, ECHR 2005 ‑ I, and Plesó v. Hungary , no. 41242/08, §§ 54-69, 2 October 2012)?
Source officielle8ème chambre
DTA_2306962_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
En deuxième lieu, Mme B soutient que le directeur général du CHU de Saint-Etienne se serait cru lié par l'avis défavorable du conseil médical plénier du 23 juin 2023 sur sa situation.
Source officielleChambre 1-11 HO
6a1fc0ebcdc6046d47ea4351
28 mai 2026
28 mai 2026
L'avis du docteur [M] du 7 mai 2026 reprenait les notions d'éléments délirants de persécution envers plusiers personnes de son entourage, d'une tension intrapsychique contenue avec des efforts, du refus
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02804_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Aux termes de l'article D. 451-91 du code : " Le représentant de l'Etat dans la région nomme le jury plénier du diplôme, qui comprend au plus treize membres dont le président et douze membres répartis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200111
22 janvier 2015
22 janvier 2015
pensions liquidées à compter du 1er juillet 2008, les agents ont droit pour la liquidation de leur pension à une bonification de services d'un an pour chacun des enfants nés de l'agent ou adoptés pléniers
Source officiellePage 75 sur 85