CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 651 résultats pour « Hamry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2002157_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 3 juin et 18 janvier 2023, le syndicat mixte Pyrénia, représenté par Me Hamri et Me Laffargue, conclut à titre principal au rejet de la requête de la société

Source officielle

Page 75 sur 83

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2204990_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 et 13 octobre 2022, les sociétés Bouygues Télécom et Phoenix France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400855_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 et 27 février 2024, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300378_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 12 juillet 2023, la société anonyme Bouygues Télécom, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f232e53fca3659f672c8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 24/00061 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/01/2025 à : Me Asma MZE, avocat au barreau de VERSAILLES, 699 Me Lionel harry

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101542

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Harry D..., Max E....

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba4ca9bf263790305df

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Octobre 1944 à [Localité 9] de nationalité Française Domiciliés : 'L'Hermitage' [Localité 2] Représentés par Me Marie-Hélène THIZY, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Harry-James

Source officielle
CA

2ème Chambre

626a2f1c71469e057d7899ff

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

S.C.O.P 03 Media Group 62 Boulevard du Général de Gaulle 97190 Le Gosier Représentée par Me Harry Durimel de la Selarl Durimel & Bangou, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

64a7b0983bcaf505db69686b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

: Jugement du 28 septembre 2021 - Juridiction de proximité de PARIS - RG n° 11-21-007621 APPELANT Maître [G] [S] N° SIRET : 350 086 203 00113 [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Harry

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6438f252a942a604f5e9344a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

naissance 1] 1953 à [Localité 7] (Hongrie) - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Djénéba Toure-Cnudde, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Harry

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e038

Cassation

10 novembre 1970

10 novembre 1970

(HARRY); 2° Z... (PAUL); 3° LES SOCIETES ANONYMES LABORATOIRES CETRANE ET UNILABO, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1969, LEQUEL ARRET A CONDAMNE X... Y...

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a1f2a05cdc6046d47de1c9b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [F], es qualité d’administrateur judiciaire de la copropriété demeurant [Adresse 3] représenté par Me Grégoire AZZARO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant , vestiaire : C0865 et par Me Harry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e20

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

l'appelante invoque des pratiques discriminatoires ; qu'elle fait valoir que la clientèle de la Société Motor Box a été orientée vers le réseau de réparateurs agréés AXA et en particulier le garage Hamy

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163cdafa4f434918a1e522d

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Représentée par Maître Bruno Vital-Mareille, avocat au barreau de Bordeaux, INTIMÉE : Madame [W] [I] épouse [J], profession secrétaire, demeurant [Adresse 3], Représentée par Maître Harry-James

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c4

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

APPELANT Monsieur Harry X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne. Assisté de Me Roland EZELIN, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 96).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94ca8

Appel

29 avril 2021

29 avril 2021

] [H] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [W] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Non représentés devant la cour de renvoi, représentés devant la cour d'appel ayant donné lieu à cassation par Me Harry

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0630JUD004447314

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

11/2014 William Hugh LAUCHLAN 01/07/1976 European Parliament 22 May 2014     73638/14 18/11/2014 Steven McARTHUR 24/02/1988 European Parliament 22 May 2014     73771/14 17/11/2014 Harry

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0521DEC004467198

Admin. suprême

21 mai 2002

21 mai 2002

Moreover, according to the autopsy report, from a bruise on the hairy scalp in the neck region and a haematoma under the scalp, it could be deduced that an impact (i.e. a blow, a kick or a fall) causing

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207501_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 novembre 2022 et 2 mai 2025, la société Cellnex, représentée par Me Hamri, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit mise à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e94

Appel

18 mars 2021

18 mars 2021

avocat au barreau de PARIS, toque : E2045 EN PRÉSENCE DE : LA COMMISSION DE RÉGULATION DE L'ÉNERGIE Prise en la personne de son président [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Karim HAMRI

Source officielle