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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
64af98c5049d5c05db1730b4
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Madame [U] [T] née [S] le 23.11.1984 à [Localité 3] de nationalité française, agent de maitrise, désignée comme tel par jugement du Tribunal d'Instance de Lille 23.02.2018 Représenté par Me Aurélie GUYOT
Source officielle1ère Chambre
64e5a145bd300fd969374c4c
10 août 2023
10 août 2023
[M] [S] né le 04 Novembre 1973 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 3] Représenté par Me Daniel GUIET de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de CHATEAUROUX aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleProcédures Collectives
69b2abcccdc6046d4768715d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de commerce de Châlons en Champagne sous le numéro : B 822487567 (2016B00239) ATTENDU qu'à l'audience, en chambre du conseil, le dirigeant de la société, assisté de son conseil Me MORETTI du cabinet GUYOT
Source officielle7eme chambre-Proc orales
6710133d2b8bce2aff39910c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 11 Octobre 2024 __________________________________________ ENTRE : Monsieur [U] [E] [Adresse 3] [Localité 2] Demandeur assisté de Me Cécile GUYOT
Source officielleChambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003c0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LUSTRAL [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS INTIMEE * * * * * Madame [H] [L] a fait appel le 15 mars 2024 d'un jugement du
Source officielleChambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003c2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LUSTRAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS INTIMEE * * * * * Madame [V] [X] a fait appel le 15 mars 2024 d'un jugement du
Source officielleService des référés
678ea1dabfd75b73b3e3ef66
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Anaïs GUYOT, avocat au barreau de PARIS - #J042 Société DE LAVAGE ET RAVALEMENT SLR [Adresse 13] [Localité 12] S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6868b28bf73c18b33b338c65
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SNCF RESEAU N° SIRET : 412 280 737 Représentée par Me Henri Guyot, avocat au barreau de Paris, toque : L0305 INTIMÉ Monsieur [Z] [B] Représenté par M.
Source officielleciv2
6079410c9ba5988459c40059
2 mars 1972
2 mars 1972
MENTIONNER LE NOM DU REPRESENTANT DU MINISTERE PUBLIC ENTENDU AU COURS DES DEBATS ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET MENTIONNE QU'IL A ETE RENDU A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 19 FEVRIER 1971 EN PRESENCE DE M GUYOT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01257
26 mai 2016
26 mai 2016
Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM. Rinuy, Schamber, Ricour, conseillers, MM. Alt, Flores, Mmes Ducloz, Brinet, MM.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000030750305
10 juin 2015
10 juin 2015
Fait à Paris, le 10 juin 2015 Signé : Bernard Stirn Pour expédition conforme, Le secrétaire, Béatrice Guinot
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2204095_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Segré-en-Anjou Bleu, à la société Guillot Carrelage, à la société Ched Architectes, à la société Techniques et Chantiers, à la société Groupe
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403392_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2024, la société SCI Messine Participation, représentée par Me Guinot et Me Gauthier, conclut au rejet de la requête, à la mise à la charge de la société
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509074_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par deux mémoires en défense, enregistré le 1er août 2025 et le 26 janvier 2026, la SCCV Clichy Logements, représentée par Me Guinot conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2414511_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2024, la société La Beyrouthine, représentée par Me Guyot, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidium la commune d’Antony
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502196_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
dix-huit secondes, à la SAS Cogit-Gogis, à la société Dufraigne, à la société BTSG, à la société Axa France Iard, à la société segond menuiserie agencement, à la société établissements Lucenet, à l’EURL Guillot
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2503871_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 septembre 2025, la société Next Tower, représentée par Me Guinot, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge des requérants une somme
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505130_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2025, la SAS OCDL représentée par Me Guinot conclut à ce qu’il soit donné acte du désistement d’instance et d’action des requérants.
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0ec
7 octobre 1992
7 octobre 1992
cassation pris de la violation de l'article 427 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte du procès-verbal des d débats qu'en application du pouvoir discrétionnaire du président, le gendarme Guigot
Source officielleciv1
61372323cd58014677405e6e
7 mai 1998
7 mai 1998
(Allemagne), 20°/ de la société Recherche industrielle et chimique de l'Ouest (REICO), dont le siège est à Rosay, 28410 Prouais, 21°/ de la société civile professionnelle (SCP) Dufourgburg-Guillot
Source officiellePage 75 sur 470