, section ZI no 15, contenance 15a 30ca, - commune de Buxeuil, lieudit Envers de Frion, section ZI no 27, contenance 26a 30ca, - commune de Buxeuil, lieudit Envers de Frion, section ZI no 29, contenance

née le 8 septembre 1934 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85000 LA ROCHE-SUR-YON 2o) Monsieur Michel, Edmond, René, Roger X...

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Audoin, représentant la SCI Cap Rochers et Mme C.

d'instance du douzième arrondissement de Paris, cette juridiction a déclaré irrecevables les demandes de Mme X... tendant à voir reconnaître l'existence d'une unité économique et sociale entre les sociétés Roche

Ordonnance N° 170 N° RG 24/02285 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HEHP joint au dossier 24/2273 Monsieur [W] [L] Représentant : Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Joseph X... demeurant aux Roches blanches, à Douarnenez (29100) ; M.

1DE/06/41/02/06* Copies : -SARL JEAN ROCHE & CIE -ATELIER SAINT-SABIN -SCP BTSG en la personne de Me [F] [Y] -Parquet R.G. : 2025015301 P.C. : P201901086 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

. : 2023J3 Code : 634 nature TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président

ses bureaux, Hôtel du département, ... à La Roche sur Yon (Vendée), 8°) M.

A..., demeurant à Saumur (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1986, par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Etablissements ROCHER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'URSSAF de la Vendée, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un jugement rendu

[H] et autre Défendeur: la société La Roche aux Fleurs et autre Requête n°: 1430/21 Ordonnance n° : 90825 du 8 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société La

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FEVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 27 JANVIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 10 Mai 2007 Par Monsieur Benoît FRIZON

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé redéploiement des ressources terrain ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.

La société Roche a présenté au comité central d'entreprise un projet dénommé France transformation ayant pour objet de mettre en place une nouvelle organisation des réseaux Roche Sas.