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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre
67ff3d326d3290e00e0e798c
15 avril 2025
15 avril 2025
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7998
15 avril 2025
15 avril 2025
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d346d3290e00e0e79a8
15 avril 2025
15 avril 2025
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d356d3290e00e0e79b0
15 avril 2025
15 avril 2025
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77e618121050008662c09
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77e818121050008662c13
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77eb68121050008662c27
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0bb278d0ccf000877e515
23 janvier 2024
23 janvier 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 décembre 2023, Mme Lamoine, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
600ff136365df2170070bd59
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Frédéric DUMAS, Vice président placé, par ordonnance de madame la première présidente en date du 17 juillet 2020 Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL, Greffier DÉBATS : A l'audience publique
Source officielle1ere Chambre
5ffc9257d875c166551b6836
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Frédéric DUMAS, Vice-président placé suivant ordonnance de délégation de la première présidente de la Cour d'appel de Grenoble en date du 17 juillet 2020 Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9
5 février 2019
5 février 2019
DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02422_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er décembre 2022 et le 27 mars 2023, la commune de Reims, représentée par Me Burel de la SELARL D4 Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6246c7633dcd15b3abf
24 octobre 2022
24 octobre 2022
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978a2
21 juillet 2023
21 juillet 2023
BUTEL greffier lors des débats et de C.
Source officielle3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70d
24 janvier 2008
24 janvier 2008
d'Arrêt Charles III-CO 9 54035 NANCY CEDEX DEFENDEUR A LA CONTESTATION non comparant, représenté par Maître Nicolas BROVILLE, avocat au Barreau de Nancy 4, rue de Buttel à 54270 ESSEY LES NANCY
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007762512
20 janvier 1989
20 janvier 1989
Marie-Françoise, demeurant à Fresnes (Val-de-Marne) 22 les allées de la Butte fleurie, pilote professionnel d'avion, instructeur parachutiste professionnel stagiaire, et tendant à ce que le Conseil d'Etat
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
de nationalité Française ... 40390 ST MARTIN DE SEIGNANX absent (défaillant) EDF DCPP SO 5 Avenue de la Butte aux Cailles BP 454 64603 ANGLET CEDEX non comparant GAN SERVICE CLIENTS
Source officielleService des référés
66a14668bfa4c7b1df1a9ee2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires [Adresse 4] [Localité 2] représenté par son syndic le cabinet WARREN BUTTES
Source officielleAvis
CADA:20215853
25 novembre 2021
25 novembre 2021
le Bois de Boulogne : a) le calendrier des actions dites de sensibilisation des élèves scolarisés par la Ville de Paris sur 3 ans ; b) les résultats des analyses d’eau réalisées sur 3 ans ; 3) les Buttes-Chaumont
Source officiellePage 75 sur 165
BUTEL, Yoane, Bernard
10/07/2026
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BUTELLI
25/06/2026
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CABINET BUTEL ET ASSOCIES
02/06/2026
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BUTEL, Gabin, Joseph, Claude, Michel
21/05/2026
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BUTEL, Gabriel, Frédéric, Hervé, BUTEL
21/05/2026
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