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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

627ca6ed4781dc057dee79c2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

L'avis motivé du 29 avril 2022 mentionnait que le patient était plus calme et coopérant, mais qu'il restait méfiant, avec un comportement bizarre, immature et potentiellement dangereux pour lui-même.

Source officielle

Page 75 sur 279

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TJ

Chambre 07 JLD

67ad0f63cd473a91e3e250f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

procédure de péril imminent et sur décision du Directeur du CHS de [1] pour « trouble du comportement à domicile (l'intéressé ayant été découvert nu devant chez lui), désorganisation de la pensée avec bizarreries

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834c9e5fcd6312332d86b

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il persiste une bizarrerie de contact, un regard évitant, une émoussement des affects et une désorganisation cognitive.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d7ea0fcdc6046d47ae00a0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

hospitalisé d'office à la demande d'un tiers dans le cadre d'un péril imminent par décision du directeur d'établissement en date du 01 avril 2026 alors qu'il présentait des troubles mentaux à type bizarrerie

Source officielle
TJ

JLD

6708224989f19e8c50f98179

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il observe néanmoins que persistent une bizarrerie, des croyances étranges et une participation thymique hypomane.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631315e19f939ca6242b84a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Il résulte des pièces du dossier, et en particulier du certificat d’admission faisant état de bizarreries du comportement dans un contexte de rupture de traitement, de l’examen médical pratiqué dans les

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b4909a603a69290fcfe2

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

du dossier que Monsieur [N] [W] a été hospitalisé en soins psychiatriques sans consentement le 5 juillet 2024 dans le cadre d’un péril imminent dans un contexte de troubles du comportement de type bizzareries-inadaptation

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e04965b5d9df312a53

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il est par ailleurs versé un avis motivé, du 2 duillet 2025, faisant état d’une admission pour troubles du consentement à type bizarreries, dans un contexte de rupture de traitement, avec refus global

Source officielle
TJ

JLD

686c183ddd7001754d61d814

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il est décrit un patient présentant une bizarrerie du comportement, un hermétisme de la pensée, un vécu de toute puissance et d’omniscience, ainsi qu’une méconnaissance de sa pathologie et de ses répercussions

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65970035f74364d4a5c589db

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

En l’espèce, Monsieur [S] [I] a été hospitalisé à la demande d’un tiers à la suite de bizarreries comportementales à type de soliloquies et de propos incohérents à type de persécution avec la conviction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93acf

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

un passage agressif sur ses proches dans un contexte de poly addiction, un déni total des troubles, aucune critique de son comportement et une adhésion très superficielle aux soins, enfin un contact bizarre

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402ed5

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SNBM, société anonyme, dont le siège est à Chanteloup, 86000 Vouneuil-sous-Biard

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00547_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

B a indiqué aux services de police, lors de son interpellation du 20 novembre 2021 pour des faits de violences conjugales, " leur mère est bizarre et on ne se voit pas trop ".

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2205171_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

et Dekra Industrial à la somme de 39 956,80 euros HT soit 47 948,16 euros TTC au titre de la reprise d'isolation en partie haute de l'acrotère en façade principale et de l'isolation de la queue de billard

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007837417

Admin. suprême

24 mars 1995

24 mars 1995

Bidart ; M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6711faca7603bf88a1884827

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Madame [P] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [E] [S] [M] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [B] [I] [O] [X] [Adresse 2] [Localité 4] tous représentés par Me Axel BARJON de la SELARL BIGEARD

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653a067bd0451e8318d0e9c5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A [Adresse 4] Représentée par Me Alice BILLAND, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement (R.G. 22/01787) rendu le 04 mai 2023 par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502434_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Binand La République mande et ordonne au préfet de l’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502733_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Binand La République mande et ordonne à la préfète de l'Aisne en ce qui la concerne et à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2504108_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Binand La République mande et ordonne au préfet de l’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle