CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 619 résultats pour « Audubert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00448

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

Frouin, président, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, les observations

Source officielle

Page 75 sur 831

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2505716_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

6137235ccd58014677408c8d

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Grimaldi, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

éparation de leur préjudice matériel, qu'ils avaient forméec/Mme Y

61372363cd580146774091fe

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372366cd58014677409454

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372368cd580146774095d7

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137236acd580146774096f7

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6137236acd580146774097a7

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372338cd58014677406fa0

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372338cd58014677406fde

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

6137233acd58014677407168

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

6137233bcd58014677407248

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372303cd580146774045d2

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404609

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372312cd5801467740505c

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

6137231ccd580146774058a1

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Aubert, conseiller rapporteur, Mme Delaroche, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372327cd5801467740618a

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Grimaldi, Apollis, Tricot, Badi, Armand-Prevost, Mmes Vigneron, Tric, conseillers, Mme Geerssen, M.

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad29

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Aubert, conseiller rapporteur, Mme Marc, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372387cd5801467740afa6

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372389cd5801467740b19f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle