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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210424
9 juillet 2020
9 juillet 2020
L... a exercé la profession de moniteur de ski et il a été affilié à ce titre à la CIPAV du 1er janvier 2011 au 3 1 décembre 2015.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110257
1 juillet 2020
1 juillet 2020
C..., moniteur de ski, profane en la matière, qui a découvert la fissure et a souhaité que le véhicule soit soumis à une expertise ; qu'en conséquence, la SARL GT spirit qui s'engage sur son site internet
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302434_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
commandé dans l'année, adressé aux membres du groupement, sur la base duquel il était demandé d'adresser une facture pour procéder au règlement des factures ; - à la fin de la saison d'hiver et de ski
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c91
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Sur le préjudice d'agrément Attendu que l'expert a relevé que ses activités de loisirs avant l'accident consistaient en la pratique régulière du ski et du football avec ses amis ; Qu'il est constant
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88ee9
17 janvier 2007
17 janvier 2007
12 mai 1995 au 12 janvier 1996, - une aggravation du taux d'IPP de 8%, - un pretium doloris de 3,5 / 7, - un préjudice esthétique de 1 /7, - un préjudice d'agrément moyen n'ayant pu reprendre le ski
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101503
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Y... , indique dans son rapport : «Le véhicule n'est plus dans sa configuration d'origine au niveau des suspensions, il est équipé pour utilisation « RAID » (page 10) ; « Le ski de protection moteur présente
Source officiellecomm
613723d4cd5801467740eb06
22 janvier 2002
22 janvier 2002
André X..., domicilié Tribunal de commerce de Grenoble, ..., pris en qualité de juge près le tribunal de commerce de Grenoble et de juge-commissaire du redressement judiciaire de la SAEML Serre-Chevalier ski
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403be7
24 février 1998
24 février 1998
Y..., victime d'un accident de ski à la suite duquel il a dû subir plusieurs interventions chirurgicales et a conservé de graves séquelles, a assigné le docteur X..., qui lui avait prodigué les premiers
Source officiellecomm
61372449cd5801467741441a
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Renaud et Julien Y..., ayant-droits de Guy Y... décédé, de leur reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Après ski Isba devenue la société Voironnaise de vêtements était titulaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100081_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
autorisés dans les espaces définis à l'article L. 122-10 : 1° Les constructions nécessaires aux activités agricoles, pastorales et forestières ; 2° Les équipements sportifs liés notamment à la pratique du ski
Source officielle3ème chambre
DTA_2202499_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le 16 décembre 2021, la commune de Six-Fours-les-Plages a émis un avis de mise en concurrence, portant sur la mise à disposition d'emplacements pour une activité de jet ski, située sur son domaine public
Source officielle1ère chambre
DTA_2206331_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Si cet avis mentionne de manière erronée plusieurs épisodes de luxation alors que le requérant n'a en réalité subi qu'un seul épisode de luxation à la suite d'une chute de ski survenue au mois de février
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205004_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
disposition de dépendances du domaine public communal signée le 30 décembre 2018, les parties sont convenues de la fixation d'une redevance annuelle ; - elle propose diverses activités nautiques comme le ski
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498124.20250225
25 février 2025
25 février 2025
Seules les constructions nécessaires à ces activités ainsi que les équipements sportifs liés notamment à la pratique du ski et de la randonnée peuvent y être autorisés. () ".
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03704_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
s'y rapportant le cas échéant au titre de l'année 2015 ; - c'est à tort que les premiers juges ont estimé qu'elle n'établissait pas la réalisation effective des travaux ; - les bateaux et le jet-ski
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-204793
4 septembre 2020
4 septembre 2020
SKIS-15/OISV-V-2017.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0916REP003315496
16 septembre 1997
16 septembre 1997
P., la fédération italienne de ski et l'association R. devant le tribunal de Tolmezzo (Udine) afin d'obtenir réparation des dommages subis par la première requérante lors d'une compétition sportive et
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300366
15 avril 2021
15 avril 2021
date ; qu'au cas d'espèce, la société Nox construction a déposé des dernières conclusions, signifiées le 17 septembre 2019, en réponse aux conclusions signifiées le 2 septembre 2019 par les sociétés SKF
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD007425801
27 janvier 2009
27 janvier 2009
The former amounted to SKK 290 per square metre.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1112DEC002471212
12 novembre 2013
12 novembre 2013
On an unspecified date in 2007 the applicant completed the Enhanced Thinking Skills course. 6 .
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