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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE A
LISTE DES BIENS ADMIS AU BÉNÉFICE DE LA LICENCE GÉNÉRALE NATIONALE "FAIBLE VALEUR"
Article 3
La preuve de la conformité aux normes pertinentes de la liste en annexe incombe au fabricant ou à l'importateur.
Article 2
A l'issue de l'épreuve orale unique, le jury dresse la liste des lauréats.
Article Annexe
LISTE DES CORPS ENTRANT DANS LE CHAMP D'APPLICATION DU TITRE II DU PRÉSENT DÉCRET
Article 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 25
La liste des organismes habilités à recenser les électeurs est annexée au présent arrêté.
Article Annexe X
LISTE DES MEMBRES DE LA SECTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE VIE DES ÉLÈVES AU SEIN DE L'INSTITUT
Article Annexe I
LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE HAUTE RESPONSABILITÉ
Article Annexe 6
LISTE : ACTES DE POSE DE REPÈRE DANS LE SEIN PERMETTANT LA FACTURATION DE GHS MAJORÉS
Article Annexe III
LISTE DES BLOCS DE DONNÉES DISPONIBLES DANS LE CADRE D'UNE LICENCE À FINALITÉ TECHNIQUE
Article R2122-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 28 > 03
La liste électorale est établie pour chaque région par le ministre chargé du travail.
Article ANNEXE 1
Liste des emplois dans les services du Premier ministre soumis à une durée minimale d'affectation
Article ANNEXE III
LISTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES DANS LE CADRE DU BILAN PÉDAGOGIQUE ET FINANCIER
La liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction est divisée en deux classes.
Article D211-3-1-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 03 > 42
Les listes départementales sont publiées sur le site internet du Conseil national de l'ordre des vétérinaires.
La liste de l'article 1er est valide jusqu'au 31 octobre 2021.
Article ANNEXE 6
LISTE DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES BÉNÉFICIANT DE LA MAJORATION DU CONTINGENT ANNUEL D'AUTORISATIONS D'ABSENCE
Article 7
Les candidats reçus prennent rang sur la liste d'ancienneté dans l'ordre de leur classement au concours.
LEGIARTI000021673621
LISTE DES AÉRODROMES SOUMIS À LA REDEVANCE POUR SERVICES TERMINAUX DE LA CIRCULATION AÉRIENNE POUR 2010
LISTE DES CORPS ET GRADES OUVERTS MODE D'ACCÈS AGENTS POUVANT ACCÉDER
Article Annexe 3
LISTE DES GRADES DES CORPS ACCESSIBLES PAR LA VOIE 1° Personnels d'entretien et de salubrité :
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