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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d276d3290e00e0e791c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Elle précise que cette dernière « a été victime d'un malaise vagal sans perte de connaissance, une crise de panique accompagnée de pleurs et tremblant beaucoup ».

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10649

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

De même, plusieurs employés sont venus dans mon bureau en larmes et tremblant m'avouer qu'ils ne supportaient plus votre harcèlement et qu'ils envisageaient de démissionner.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6032214b35e50e58881e482c

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Ainsi, Madame [G] précise : « Le mercredi 5 novembre 2008, nous avons entendu crier très violemment dans le couloir et [V] est arrivée dans notre bureau RP toute tremblante et en larmes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100335

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[O] et de Mme [OS] ; AUX MOTIFS QU'à titre subsidiaire, les appelants soutiennent que la signature figurant sur le prétendu testament est écrite d'une main tremblante et ne correspondant en rien à la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200975_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Le 15 septembre 2021, la société SFR a déposé un dossier de déclaration préalable pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain situé chemin des Prés Tremblants, sur la parcelle cadastrée

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d18bcdc6046d47928e3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

se vend je vous confirais ma golf tcr si ça vous dit. » ; -Un courriel en date du 17/07/2024 indiquant : « Re bonjour je suis OK me je veut que la personne sois informé de l’accident et du petit tremblement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1209DEC005295599

Admin. suprême

9 décembre 2004

9 décembre 2004

Il tremblait, n'avait pas d'appétit, vomissait et avait des pertes de connaissance.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0624DEC000628302

Admin. suprême

24 juin 2004

24 juin 2004

Au terme de cette visite, il rédigea un rapport de constat selon lequel le requérant présentait   : une très grande fatigue et un mal être, des tremblements aux mains, une tension et un état de panique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c3f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

le médecin conseil de l'employeur, évoquant les termes du rapport d'évaluation des séquelles du service médical de la caisse, confirme l'évocation de la pathologie intercurrente (provoquant des tremblements

Source officielle
TJ

PÔLE SOCIAL

69f26a64cdc6046d4702abdf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

questionnaire, confirme que les circonstances de l'entretien et la teneur des propos de l'employeur sont bien à l'origine du profond malêtre de la salariée, lequel s'est matérialisé par des larmes, des tremblements

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174180

Admin. suprême

12 mai 2017

12 mai 2017

under the influence of alcohol when signing the document advising him of his rights; the State expert’s report stated that he had been suffering from alcohol intoxication which had caused his hands to tremble

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

697b9ca3cdc6046d4725b4f2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 08 septembre 2024, le véhicule a rencontré une panne avec perte de puissance, tremblements et apparition des voyants moteur et EPC.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69149f1d4322238c089f3c83

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Tremblements, anxiété aiguë, hyperventilation » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 18 décembre 2020 qui a été prolongé.

Source officielle
CA

Rétentions

62db8f631d0e74effb5c081a

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

J'ai perdu toute ma famille en Algérie en 2001 à cause d'un tremblement de terre. C'est ma femme et ma fille ma famille. J'ai un master en science économique, j'ai le droit d'être régularisé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd602799a9057d5dd29b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[O] certifiait le 6 octobre 2017 que son patient souffrait de tremblements non induits par l'alcool qui étaient dus à ses problèmes de santé.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69d5ec65cdc6046d477be1e8

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

prévoyant des séances de kinésithérapie ainsi que des prescriptions d'antalgiques mis en place par son médecin traitant en raison de « lombalgies persistantes, sciatalgie droite intermittente avec tremblement

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

662209739ce14200083898d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

comportement par son entourage ou les médecins, mais insiste pour retrouver sa liberté et manifeste sa peur vis-à-vis des traitements et de leurs effets physiques, lui causant selon elle et notamment des tremblements

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65a23fda7ca18b0008e583b0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de délire d'influence avec convictions délirantes et incuries dans un contexte de schizophrénie chronique ; la persistance d'une anosognosie et une théatralisation sous forme de malaise et/ou de tremblements

Source officielle
TJ

HSC

686d6d7aa2273490db10a99b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

un mail dans lequel il précise avoir rencontré [K] [D] la veille dans le cadre du renouvellement de la mesure de protection et avoir constaté certaines difficultés en mentionnant à cet égard des tremblements

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b3397ffc2c8318edfe62

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il ne produit aux débats aucun témoignage de collègues ou de personnes présentes attestant de ce qu'il a manifesté les signes de malaise qu'il décrit : tremblements, impossibilité à s'exprimer, impossibilité

Source officielle